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Centre Européen de Recherche et de Documentation Parlementaires | Bruxelles : Parlement fédéral | 2002CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Volume 2 a pour référence L00003053Livre
Le volume 1 a pour référence L00003052.Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Cet ouvrage rassemble les documents relatifs à l'adoption internationale ainsi qu'à la législation en vigueur en Belgique, en France et aux Pays-Bas. Cela co[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Cet ouvrage rassemble les documents relatifs à l'adoption internationale ainsi qu'à la législation en vigueur en Belgique, en France et aux Pays-Bas. Cela co[...]Livre
Volume I : 1. Bibliographie. 2. le Sénat en Belgique : articles de la Constitution concernant les chambres législatives nationales et le Sénat et leurs modifications. Le choix du bicaméralisme par la Constituante. Justification du bicaméralisme [...]Livre
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