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Dossier thématique
Cellule Documentation, Auteur | 2021
Dossier thématique
Cellule Documentation, Auteur | 2021Dossier thématique
Cellule Documentation, Auteur | 2021
Dossier thématique
Cellule Documentation, Auteur | 2020
Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements sc[...]
Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret portant modification du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente (doc. 691 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret définissant la formation initiale des enseignants (doc. 690 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret sur la nouvelle gouvernance culturelle (doc. 773 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur (doc. 728 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret relatif à la prise en charge en centre communautaire des jeunes ayant fait l'objet d'un dessaisissement (doc. 762 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret relatif à la promotion de la santé à l'école et dans l'enseignement supérieur hors universités (doc. 761 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté f[...]Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret visant à renforcer la qualité et l'accessibilité de l'accueil de la petite enfance en Communauté française (doc. 739 (2018-2019))Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude de la proposition de décret spécial portant création de l'organisme public chargé de la fonction de pouvoir organisateur de l'enseignement organisé par la Communauté française (doc. 737 (2018-2019))Périodique : Revue de presse
Cellule Documentation, Auteur | 2015-...La numérotation débute avec la législature.
