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Article : Article de revue
Nicolas B. Bernard, Auteur ; Anne-Stéphanie Renson, Auteur ; Marc Verdussen, Auteur ; Lucien Rigaux, Auteur ; Christian Behrendt, Auteur |Le 29 novembre 2019, le Centre d’études Jacques Georgin a organisé, dans les bâtiments de la Chambre des représentants, une matinée d’études sur le thème des affaires courantes. La matinée a été introduite par Charles-Etienne Lagasse[...]
Livre
Dave Guénette, Auteur ; Patrick Taillon, Auteur ; Marc Verdussen, Auteur | Montréal : YVON BLAIS | 2020Les enjeux contemporains de la révision constitutionnelle en droit comparé. La question des révisions constitutionnelles est aussi vieille que celle des constitutions elles-mêmes. Certes, une constitution est conçue pour durer le plus longtemps [...]
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Céline Romainville, Auteur ; Céline Romainville, Directeur de publication ; Marc Verdussen, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2019Dans l'État fédéral belge, la plupart des disciplines du droit sont touchées par le partage des compétences entre les différents niveaux de pouvoirs : fédéral, régional et communautaire. Ce partage des compétences n'est pas réalisé uniquement pa[...]
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Marc Verdussen ; Philippe Van Parijs, Préfacier, etc. | Bruxelles : Académie Royale de Belgique | L'Académie en poche | 2019
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Stéphanie Wattier ; CHRISTIANS LOUIS-LEON, Préfacier, etc. ; Marc Verdussen, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | BIBLIOTHEQUE DE LA FACULTE DE DROIT ET DE CRIMINOLOGIE DE L'UCL | 2016
Livre
Marc Uyttendaele, Directeur de publication ; Marc Verdussen, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2015
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Après avoir passé en revue les contextes de la justice constitutionnelle en Belgique, l'ouvrage met en lumière ses missions ainsi que ses acteurs principaux. Les textes applicables à la procédure devant la Cour constitutionnelle sont également é[...]
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Nicolas BONBLED, Directeur de publication ; Marc Verdussen, Directeur de publication ; Françoise Tulkens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2011Cette publication comporte 2 volumes : Volume 1 : Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Théorie générale des droits constitutionnel[...]
Livre
Nicolas BONBLED, Directeur de publication ; Marc Verdussen, Directeur de publication ; Françoise Tulkens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2011Cette publication comporte 2 volumes : Volume 1 : Les droits constitutionnels en Belgique. Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Théorie générale des droits constitutionnel[...]
Livre
La reconnaissance des droits culturels et sociaux procède d'une préoccupation de respect de la dignité humaine. Ces droits s'inscrivent dans le contexte d'une société marquée par des discriminations économiques. Ils s'adressent ainsi prioritaire[...]
Livre
En Belgique, comme dans la plupart des Etats européens, l'amnistie, la grâce et la prescription sont les trois mesures pénales de clémence les plus traditionnelles. Cet ouvrage permet de situer ces mesures en regard de la constitution belge.
Livre
Présente la version la plus récente de la constitution belge. Chaque article constitutionnel est analysé. Toute Constitution digne de ce nom est conçue pour des citoyens libres. C'est à ceux-ci que le présent ouvrage s'adresse. Il entend mettre [...]
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RASSON-ROLAND ANNE ; David Renders ; Marc Verdussen ; Francis Delperée, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES | 2004Récemment, la Cour d'arbitrage a fait l'objet de différentes réformes qui, si elles ne sont pas de nature à opérer une refonte complète de la justice constitutionnelle en Belgique, n'en affectent pas moins certains de ses traits les plus caracté[...]Livre
Marc Verdussen | Bruxelles : Bruylant | CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES | 1999Contributions de H-D BOSLY, D. DE BRUYN, F. DELPEREE, B. FRYDMAN, K. GERARD, O. KUTY, P. MARTENS, Ch. MATRAY, J-M PIRET, M. PREUMONT, M-F RIGAUX, D. SALAS, J. VAN COMPERNOLLE, P. VANDERVEEREN, T. VAN PARYS.Colloque organisé le 26 février 1999 à [...]
