oeuvres d'art et/ou de littérature
Termes spécifiques
[Thésaurus] plagiat / contrefaçon
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Article : Article de revue
Aux yeux des non-juristes, la traduction d'une œuvre de langue étrangère ne semble pas forcément constituer elle-même une œuvre d'auteur. Pourtant, le droit d'auteur prévoit expressément ce cas de figure particulier puisque, sans l’œuvre d'origi[...]Article : Article de presse
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Livre
Cinq ans d'existence, plus de 300 œuvres installées… Un défi réussi pour les 47 signataires de la charte « 1 immeuble, 1 œuvre », lancée par le ministère de la Culture en 2015 et signée par les principaux acteurs de l'immobilier. Ce livre illust[...]Livre
Alexandre Pintiaux | Bruxelles : Larcier | Les codes essentiels Larcier = Larcier fundamentele wetboeken, ISSN 2294-1177 | 2021Les informations juridiques propres au marché de l'art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire e[...]