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Article : Article de revue
Un chapitre est consacré à l'enseignement.Article : Article de revue
Statut ou contrat. Les conditions d'accès au recrutemement. Les droits et les devoirs des parties à la relation de travail. La rémunération. La durée du travail. Le bien-être au travail. Les suspensions des prestations. La discipline. La rupture[...]Article : Article de revue
Le 21 décembre 2000, la RTBF refuse la diffusion d'un spot publicitaire contraire à son éthique de service public ...Article : Article de revue
Un chapitre est consacré à l'enseignement.Article : Article de revue
. - Annexe : Analyse de la jurisprudence de la Cour d'Arbitrage et du Conseil d'Etat, p. 221-235 . - Plan de l'article p. 235.Article : Article de revue
Un chapitre est consacré à l'enseignement ( Egalité, liberté et enseignement ; le droit à l'enseignement ; organisation de l'enseignement ; l'égalité entre les réseaux et les catégories d'établissement)Article : Article de revue
Le Pacte scolaire. - Les Circulaires ministérielles de 1960 et 1963. - L'article 24 de la Constitution. - Les Avantages sociaux et la Jurisprudence. - Les Travaux du groupe «Article 24 de la Constitution». - la Situation en Communauté flamande.Article : Article de revue
+à l'application de l'article 38Article : Article de revue
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Un chapitre est consacré à l'enseignement ( Egalité, liberté et enseignement ; le droit à l'enseignement ; organisation de l'enseignement ; l'égalité entre les réseaux et les catégories d'établissement)Livre
JADOUL PIERRE ; SAMBON JACQUES ; Benoît Van Keirsbilck | Bruxelles : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS | TRAVAUX ET RECHERCHES | 1998CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. La caractéristique principal du mineur est son incapacité générale. Il est soumis à l'autorité parentale et bénéficie du régime de représentation pour tous l[...]Article : Article de revue
**L'application difficile des règles anti-cumul dans l'enseignement artistique. Jurisprudence commentée. Arrêt du Conseil d'Etat N° 64.394,(IV), 5 févr.1997.Article : Article de revue
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Après avoir tracé les grands contours de la législation et de la réglementation applicables aux radios privées en Communauté française (partie 1), l'auteur analyse l'ensemble de la jurisprudence du Conseil d'Etat en la matière (partie 2), en la [...]