Thésaurus
Documents disponibles (405)
Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2009Dans cette seconde édition de l'Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'auteur,[...]Article : Article de revue
" La présente contribution vise à faire le point sur l'interprétation des contrats en matière de droit d'auteur. Le législateur a en effet choisi d'utiliser l'outil de l'interprétation du contrat afin de consolider la protection de l'auteur lors[...]Article : Article de revue
"L'arrêt Infopaq a fait de l'originalité en droit d'auteur une notion communautaire à part entière, identique pour toutes les oeuvres, c'est-à-dire quel que soit le genre de l'oeuvre. La Cour de justice a ainsi mis fin à une controverse sur la c[...]Livre
OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | Strasbourg Cedex : EDITIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE | IRIS PLUS COLLECTION | 2009L'accès aux informations relatives aux activités de I'Etat, en particulier du point de vue des médias La réglementation de la publicité dans le secteur de la radiodiffusion dans les pays de I'ancienne URSS Le droit relatif à la publicité dans le[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
Dossier |" Sous la pression des industries, qu'elles soient culturelles, pharmaceutiques ou liées à l'agriculture (pensons aux OGM), l'élargissement du champ d'application des législations protégeant la propriété intellectuelle est à l'ordre du jour en [...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°33 - 2008
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°32 - 2008
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°31 - 2008
2008Article : Article de revue
Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°30 - 2008
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°29 - 2007
2008Article : Article de revue
Livre
Cet IRIS Spécial a pour but de soumettre les principales questions légales liées aux services de VoD à un examen approfondi. L'accent est mis sur les problèmes relatifs au droit d'auteur, au droit de la concurrence et à la protection du consomma[...]Livre
Carine Doutrelepont ; François Dubuisson, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUX ... | 2008En suivant une approche critique et scientifique, cet ouvrage passe en revue les changements introduits dans la loi de 1994 afin d'adapter le droit d'auteur et les droits voisins à l'environnement numérique. Il traite successivement de la notion[...]Article : Article de revue
" Qu'ont donc en commun les organisations du Nord et du Sud qui luttent pour un accès généralisé aux médicaments essentiels, les mouvements paysans qui revendiquent la protection de leurs pratiques traditionnelles et de la biodiversité locale, [...]Livre
Le Web 2.0 foisonne de nouveaux services très prisés des internautes : les moteurs de recherche (en tête desquels trône Google), les sites de contenus générés par les usagers (YouTube, DailyMotion, MySpace par exemple), les revues de presse en l[...]Livre
Editeurs, libraires, diffuseurs ou bibliothécaires, s'appuyant sur leur travail de chaque jour, les contributeurs montrent ce qui est dès maintenant possible pour relever le défi du livre indépendant : trouver des modes d'édition sans recourir à[...]Livre
Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins», peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le « livre de référence » comme l'écrivait le professeur Françon. Di[...]Livre
Article : Article de revue
" Le Benelux va-t-il devenir le Benelux Plus (Benelux +) et, dans l'avenir, s'appuyer autant sur les Régions [et les Communautés] que sur les Etats, voire davantage sur les Régions que sur les Etats ? C'est un des enjeux du futur du Benelux...[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°28 - 2007
2007Article : Article de revue
Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°27 - 2007
2007Article : Article de revue
Les éditeurs de journaux belges s'apprêtent à rappeler, en assignant Google, que le droit d'auteur doit être respecté, y compris sur le web, ...