Thésaurus
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Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°26 - 2006
2007Livre
L'actualité transfrontalière du droit européen des médias : 1. Systèmes de gestion des droits numériques : dernières évolutions en Europe 2. L'accès aux fréquences de la radiodiffusion 3. Les archives audiovisuelles et l'incapacité à libérer [...]Livre
Etudes consacrées aux évolutions de la propriété intellectuelle ces vingt dernières années, en particulier les droits de propriété intellectuelle et l'extension du brevet à de nouvelles catégories d'invention telles que les créations logicielles[...]Article : Article de revue
L'essor du commerce électronique fait de l'identification des sites Internet et de leur référencement dans les moteurs de recherche un enjeu essentiel. Depuis leur apparition, l'importance des noms de domaine et, parallèlement, le contentieux qu[...]Livre
Séverine Dusollier ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. ; Yves Poullet, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2007Deux ans après sa parution, cette édition 2007 actualisée est enrichie de la transposition française et belge de la directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information (voyez un extrait de cette mise à jour sous l'on[...]Livre
Dominique Kaesmacher, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | TIRE A PART DU REPERTOIRE NOTARIAL | 2007Outil permettant aux praticiens d'accéder aux droits intellectuels sous toutes leurs facettes : les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires, nom commercial et enseignes belges, dénomination sociale, etc.) et les créations et invent[...]Article : Article de revue
" GOOGLE ET LES MOTEURS DE RECHERCHE modifient la façon dont les contenus (articles de presse, livres, films, etc.) sont rendus accessibles au public. Traditionnellement, la presse, les éditeurs de livres et les producteurs audiovisuels vendent [...]Livre
«Internet a introduit des perturbations qui, pour une part croissante de l'humanité, devraient déstabiliser la relation aux savoirs, dérégler la circulation des biens et services culturels, réajuster notre perception de la création.» Avec la gén[...]Livre
Alexandre Cruquenaire ; COIPEL MICHEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2007Etude des interactions entre droit des obligations et droit d'auteur. Analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions [...]Article : Article de revue
Dossier ; Jean-François Dortier, Directeur de publication |" Qui aurait pu imaginer, il y a seulement vingt ans, la naissance et l'expansion foudroyante d'une civilisation numérique ? Un monde proliférant où se côtoient des blogs personnels et des journaux en ligne, des encyclopédies et des sites touris[...]Article : Article de revue
Article : Article de presse
Article : Article de revue
Texte prononcé lors de l'examen par le Sénat français, du projet de loi de transposition de la directive européenne du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information.Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°25 - 2006
2006Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°24 - 2006
2006Article : Article de revue
Dossier forgé à partir de deux articles de jurisprudence et d'un article de commentaire sur ces deux décisions.Article : Article de revue
Le choix d'une licence influence de façon déterminante l'évolution et le développement d'un logiciel libre/open source. Ce choix peut se résumer en trois options : choisir une licence existante et l'utiliser en tant que telle, choisir une licenc[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°23 - 2005
2006Livre
LAMBRECHT PHILIPPE, Préfacier, etc. ; MARLIERE LAURENT, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2006Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).Article : Article de revue
Depuis plus de dix ans, un combat de titans a lieu entre les sociétés de gestion collective des titulaires de droit d'auteur et de droits voisins et les sociétés de câblodistribution. Une jurisprudence nombreuse s'est ainsi développée en Belgiqu[...]Article : Article de revue
" Le 27 février 2007, la Chaire Arcelor accueillait Michel Rocard pour une conférence sur la brevetabilité des logiciels. En Europe, les logiciels sont protégés par le droit d'auteur et, en principe, exclus du système des brevets. A partir de l'[...]Article : Article de revue
La présente contribution examine la portée du terme " radiodiffusion " de l'article 41 de la L.D.A. En particulier, elle examine la question de savoir si les formes non interactives de webcasting relèvent, en ce qui concerne le régime des droits[...]Livre
CVJETICANIN BISERKA ; PAUMIER BENOIT ; RIGAUD JACQUES ; JEANDEL ALICE ; Jean-Pierre Saez, Directeur de publication | Grenoble : Observatoire des Politiques Culturelles | L'OBSERVATOIRE | 2006Grâce à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée par l'UNESCO le 20 octobre 2005, la diversité culturelle a désormais un statut, et même une constitution. Pour entrer en vigueur, elle de[...]Livre
CVJETICANIN BISERKA ; PAUMIER BENOIT ; RIGAUD JACQUES ; JEANDEL ALICE ; Jean-Pierre Saez, Directeur de publication | Grenoble : Observatoire des Politiques Culturelles | L'OBSERVATOIRE | 2006Grâce à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée par l'UNESCO le 20 octobre 2005, la diversité culturelle a désormais un statut, et même une constitution. Pour entrer en vigueur, elle de[...]Article : Article de revue
Tenu de transposer d'urgence (car tardivement) la directive européenne 2001/29, dite « Directive sur la société de l'information », le législateur a adapté tant bien que mal le droit belge en matière de droit d'auteur, de droits voisins et de ba[...]