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Article : Article de revue
Le choix d'une licence influence de façon déterminante l'évolution et le développement d'un logiciel libre/open source. Ce choix peut se résumer en trois options : choisir une licence existante et l'utiliser en tant que telle, choisir une licenc[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°23 - 2005
2006Livre
LAMBRECHT PHILIPPE, Préfacier, etc. ; MARLIERE LAURENT, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2006Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).Article : Article de revue
Depuis plus de dix ans, un combat de titans a lieu entre les sociétés de gestion collective des titulaires de droit d'auteur et de droits voisins et les sociétés de câblodistribution. Une jurisprudence nombreuse s'est ainsi développée en Belgiqu[...]Article : Article de revue
" Le 27 février 2007, la Chaire Arcelor accueillait Michel Rocard pour une conférence sur la brevetabilité des logiciels. En Europe, les logiciels sont protégés par le droit d'auteur et, en principe, exclus du système des brevets. A partir de l'[...]Article : Article de revue
La présente contribution examine la portée du terme " radiodiffusion " de l'article 41 de la L.D.A. En particulier, elle examine la question de savoir si les formes non interactives de webcasting relèvent, en ce qui concerne le régime des droits[...]Livre
CVJETICANIN BISERKA ; PAUMIER BENOIT ; RIGAUD JACQUES ; JEANDEL ALICE ; Jean-Pierre Saez, Directeur de publication | Grenoble : Observatoire des Politiques Culturelles | L'OBSERVATOIRE | 2006Grâce à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée par l'UNESCO le 20 octobre 2005, la diversité culturelle a désormais un statut, et même une constitution. Pour entrer en vigueur, elle de[...]Livre
CVJETICANIN BISERKA ; PAUMIER BENOIT ; RIGAUD JACQUES ; JEANDEL ALICE ; Jean-Pierre Saez, Directeur de publication | Grenoble : Observatoire des Politiques Culturelles | L'OBSERVATOIRE | 2006Grâce à la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée par l'UNESCO le 20 octobre 2005, la diversité culturelle a désormais un statut, et même une constitution. Pour entrer en vigueur, elle de[...]Article : Article de revue
Tenu de transposer d'urgence (car tardivement) la directive européenne 2001/29, dite « Directive sur la société de l'information », le législateur a adapté tant bien que mal le droit belge en matière de droit d'auteur, de droits voisins et de ba[...]Livre
François Dubuisson ; GEIGER C ; GENDREAU Y ; LUCAS ANDRE ; Alain Strowel ; VOORHOOF D ; Alain Strowel ; François Tulkens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2006Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respec[...]Livre
Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respec[...]Livre
OILLO DIDIER, Directeur de publication ; Dominique Wolton, Préfacier, etc. | Paris : CNRS Editions | HERMES | 2006En novembre 2005, après la Suisse, la Tunisie a consacré la « Société de l'information » en organisant la seconde phase du Sommet mondial sur la société de l'information. Cette société, encore embryonnaire, est fondée sur les réseaux, l'Internet[...]Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2006CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. En hommage au professeur Jan Corbet, éminent spécialiste, dans le domaine du droit d'auteur belge, européen et international, cet ouvrage rassemble les contr[...]Article : Article de revue
Dossier multilingue sans traduction des articlesArticle : Article de revue
Dans C4 (n°143-144, 2006)Chaque nouvelle technique a fait renaître la querelle concernant la meilleure protection des oeuvres, et des auteurs : un contrôle et une apporpriation de plus en plus étendus ou, au contraire leur partage le plus large. La copie et sa diffusion[...]