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Droits de l'enfant (Convention internationale des Droits de l'enfant)
Termes spécifiques
[Thésaurus] droit à l'éducation
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« ... Le présent article contient dans un premier volet, de la plume de Benoît Van Dieren, une analyse psychologique de ce problème répandu dans notre société, qui voit de nombreux enfants grandir dans la rupture avec un des pôles de leur identi[...]Article : Article de revue
« ...Le droit joue-t-il un rôle dans l'exclusion sociale des Roms, la minorité la plus discriminée d'Europe ? Cette question a fait l'objet d'un colloque organisé par la Faculté de droit de Namur, le 26 mai dernier ... » [présentation extraite d[...]Article : Article de revue
« ... Le 3 février dernier, le délégué général au Droit de l'enfant s'est rendu au sein de ls section des dessaisis au centre fédéral fermé de Saint-Hubert, où il a pu rencontré les professionnels mais aussi de jeunes détenus ... » [présentation[...]Article : Article de revue
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Ouvrage de référence
Marc Preumont | 2010Un commentaire synthétique des réglementations relatives au droit de la jeunesse, en format de poche ! * une analyse des principaux textes de loi en la matière : la convention internationale du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfa[...]Article : Article de revue
« [...] la question aujourd'hui débattue est de savoir si l'interdiction des châtiments corporels, , implicite à travers les traités ratifiés par la Belgique, ne devrait pas être formulée explicitement [...] le débat fait rage au sein des psycho[...]Article : Article de revue
" Par arrêt du 19 janvier 2010, en cause de Muskhadzhiyeva et autres, la Cour européenne des droits de l'homme a condamné la Belgique en raison des conditions de détention imposées à de jeunes enfants enfermés avec leur mère au centre " 127 bis[...]Article : Article de revue
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"Le 19 décembre 2008, un bébé est retrouvé à Bâle. Abandonné dans un train chauffé, le bébé reste sans assistance durant une dizaine de minutes. La mère est retrouvée quelques jours plus tard. Elle avait accouché dans un hôpital allemand 10 jour[...]Article : Article de revue
" Ecouter ce que des enfants de 6 à 15 ans ont à nous dire sur le bien-être, écouter leurs témoignages sur ce qui fait qu'ils se sentent bien, voilà le point de départ, tout simple, de cette recherche. A l'arrivée : un flot de récits, de souveni[...]Livre
Guide professionnel visant à harmoniser l'adoption d'enfants en Europe tout en tenant compte des évolutions sociales ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.Article : Article de revue
" Le 20 novembre prochain, cela fera vingt ans que l'assemblée générale des Nations Unies votait à l'unanimité la Convention Internationale relative aux Droits de l'Enfant (CIDE). Elle affirmait ainsi que les enfants avaient besoin d'une protect[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS " [F8] MULTIMEDIA - LIENS "Article : Article de revue
"Le 20 novembre 2009 marque le 20ème anniversaire de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant. Ce texte, le plus exhaustif que la communauté internationale ait jamais adopté en matière des droits individuels, a été ratifié pa[...]Article : Article de revue
Livre
Synthèse faisant suite à l'entrée en vigueur en Belgique de la loi du 18 juillet 2006 tendant à privilégier l'hébergement égalitaire de l'enfant dont les parents sont séparés et réglementant l'exécution des décisions en matière d'hébergement d'e[...]Ouvrage de référence
Marc Preumont | 2009Index p.315 " Un commentaire synthétique des réglementations relatives au droit de la jeunesse, en format de poche ! · une analyse des principaux textes de loi en la matière : la convention internationale du 20 novembre 1989 relative aux d[...]Article : Article de revue
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"La décision prise par le tribunal pour enfants de déclarer ses jumeaux adoptables 27 jours seulement après leur naissance" .[extrait de l'article]Livre
Marie Bedoret ; CROKART HELENE ; Anaïs Demanet ; et al. | Bruxelles : Larcier | CAHIERS DU CEFAP | 2009Etude du cadre législatif belge relatif à l'adoption et notamment à la réforme de 2003 entrée en vigueur le 1er septembre 2005. Allant au-delà des textes de loi, les différentes recherches offrent une réalité pratique de l'adoption et font appar[...]Article : Article de revue
" ... on enferme de plus en plus d'enfants, de plus en plus jeunes... il est temps de cesser de discuter de la fixation arbitraire de l'âge de la responsabilité pénale et de recentrer le débat sur les solutions mieux adaptée aux enfants en matiè[...]Article : Article de revue
" la Convention internationale relative aux droits de l'enfant fêtera ses vingt ans, au mois de novembre 2009. C'est l'occasion de se pencher sur la question particulière de la place occupée par l'enfant dans le cadre du procès civil, qui fait[...]Article : Article de revue
Texte de l'intervention de l'auteur aux 11èmes assises nationales des avocats d'enfants - Séminaire du 21 novembre 2008Article : Article de revue
" On souhaiterait tant répondre à cette question par la négative ou, mieux encore, que cette question ne trouve pas son sens dans notre société... Malheureusement, la réalité est autre et nous oblige à nous confronter à ce fléau qui suscite colè[...]Livre
Ce rapport est avant tout le fruit de rencontres, d'épisodes de vie qui nous ont été livrés par des professionnels, des enfants, des jeunes et des familles.Livre
Jean-Paul Amann ; Chantal Aubert-Fourmy ; Jean-Louis Bernard ; et al. ; Jean-Paul Amann ; Marie-Luce Delfosse ; PARIZEAU MARIE-HELENE, Directeur de publication | Limal : ANTHEMIS | 2009Article : Article de revue
" L'Organisation des Nations Unies joue un rôle important concernant le travail des enfants, notamment par la convention internationale des droits de l'enfant et les conventions portant sur l'esclavage et les enfants-soldats. Le travail des en[...]Article : Article de presse
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" une adoption internationale ne peut être manifestement contraire à l'ordre public, compte tenu de l'intérêt supérieur de l'enfant et de ses droits fondamentaux. Comment l'autorité centrale fédérale de l'adoption internationale, compétente dep[...]Article : Article de revue
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MENA Mineurs étrangers non accompagnés) ENOC : Réseau européen des ombudsmen des enfantsArticle : Article de revue
Il n'est pas toujours simple d'appartenir à un groupe minoritaire, stigmatisé, mis à l'écart des autres ou de la société, du fait de sa ou de ses différences physique, socioéconomique, culturelle et/ou religieuse. C'est d'autant plus vrai lorsq[...]Article : Article de revue
Au niveau fédéral, fédéré et dans le secteur des ONG...La Convention relative aux droits de l'enfant offre un point de repère unique pour la coopération au développement... Dans un contexte de libéralisation et de globalisation extrême de l'écon[...]Livre
L'étude analyse l'interrelation entre les juridictions de la Convention européenne des droits de l'homme et celles des conventions régionales et mondiales relatives aux droits des enfants. Elle examine des normes communes élaborées en pratique p[...]Article : Article de revue
« Plus d'un jeune sur quatre ne se souvient pas d'en avoir entendu parler... »Livre
VIIIèmes Assises des avocats d'enfants à Liège 7 et 8 décembre 2007Article : Article de revue
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" Recherche réalisée avec le soutien d'Unicef Belgique par le centre interdisciplinaire des droits de l'enfant, en collaboration avec la Plate-forme "Mineurs en exil", en prévision du troisième Congrès mondial contre l'exploitation sexuelle de[...]Livre
RENOUX MARIE-CECILE ; Paul Bouchet, Préfacier, etc. ; NAVES PIERRE, Préfacier, etc. | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : ED. DE L'ATELIER | 2008En France, 110 000 enfants font aujourd'hui l'objet d'une mesure judiciaire de placement hors du foyer de leurs parents. Généralement trop peu accompagnée, cette mesure entraîne de fréquents traumatismes. Incontournable dans certaines situations[...]Article : Article de revue
Dossier ; Colette Frère, Directeur de publication ; Frédérique Van Houcke, Directeur de publication |Article : Article de revue
Dossier ; Martine Fournier, Directeur de publication |" L'enfant du XXIe siècle est devenu un sujet de plein droit. Tel est le nouveau credo affiché des sociétés contemporaines, qui marque l'aboutissement de deux siècles d'évolution et un véritable retournement dans les conceptions de l'enfance. C'[...]Article : Article de revue
Ce texte analyse la loi du 12 janvier 2007 sur l'accueil des demandeurs d'asile et de certaines autre catégories d'étrangers et l'arrêté royal du 9 avril déterminant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux centres d'observation[...]Livre
Elaboré conjointement par l'UNICEF et l'UIP, ce guide formule des recommandations et donne des exemples de bonnes pratiques destinés à aider les parlementaires à suivre les orientations de l'étude du Secrétaire général de l'ONU sur la violence c[...]Livre
« Construire une Europe pour et avec les enfants » est un programme mis en œuvre dans le prolongement du 3e Sommet des chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe (Varsovie 2005). Il répond aussi au mandat confié à l'Organisation d'[...]Article : Article de revue
Actes de la conférence-débat organisée par le Cide le 12 octobre 2007 à BruxellesArticle : Article de revue
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... Pourquoi tant d'efforts dans un domaine marginal de l'enfance et de l'adolescence : celui de la délinquance ? Il y a de nombreux problèmes beaucoup plus importants, en tous les cas par le nombre, que celui de la justice : santé, alimentatio[...]Article : Article de revue
Comment aller à l'école quand vos parents comptent sur vous pour travailler à la maison, dans les champs, ou pour fabriquer des tapis? En Inde, depuis vingt ans, le projet Mala lutte contre cet état de fait. La scolarisation progresse incontesta[...]Livre
CJEF; CRIJ 2007CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE. POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Article : Article de revue
Cour européenne des droits de l'homme (1re section) Mubilanzila Mayeka et Kaniki Mitunga c. Belgique, 12 octobre 2006 « ... il y a donc nécessité de concilier la protection des droits fondamentaux et les impératifs de la politique d'immigration [...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " L'affaire "Angelica" nous a rappelé que le régime de détention des mineurs issus de l'immigration[...]Livre
Chaque année, plusieurs millions d'enfants sont abusés sexuellement et prostitués. Ils sont enlevés ou achetés à leurs parents, puis livrés à des proxénètes - notamment pour alimenter le tourisme pédocriminel. Violé, torturé, l'enfant, devenu ma[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
Particulièrement actifs et autonomes sur Internet, les mineurs procèdent aujourd'hui à toutes sortes d'achats en ligne. La banalisation et la multiplication de tels contrats pose question. Quelle est leur validité au regard des règles de la capa[...]Livre
Cette publication est une contribution importante aux travaux récents du Conseil de I'Europe dans le domaine de la parentalité positive, qui ont conduit à la Recommandation Rec(2006)19 du Comite des Ministres relative aux politiques visant à sou[...]Article : Article de revue
...la principale qualité du prochain Délégué général aux droits de l'enfant serait-elle « d'avoir la bonne carte politique » ? ...Article : Article de revue
L'axe de recherche qui sous-tend ce projet consiste à explorer trois domaines des relations parentales souvent méconnus et donc sous-exploités par les praticiens, à savoir : les principes applicables issus de la jurisprudence de la Cour européen[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
La Commission européenne vient de publier une communication intitulée "Vers une stratégie européenne sur les droits de l'enfant"... Le texte intégral de cette communication est inséré à la suite de l'article.Article : Article de presse
Livre
Débat sur l'interdiction de tout châtiment corporel (y compris au sein de la famille) dans tous les Etats membres du Conseil de l'Europe. Cet engagement repose sur les normes relatives aux droits de la personne humaine consacrées par divers inst[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS "Article : Article de revue
« ... Les autorités qui ont pris la mesure de détention d'un enfant de cinq ans dans un centre fermé pour étrangers illégaux, avec des adultes et dans les mêmes conditions qu'eux, ne pouvaient ignorer les conséquences psychologiques graves de ce[...]Article : Article de revue
L'objectif de l'article est double. Le premier est de présenter brièvement ces textes essentiels en matière de protections des droits sociaux fondamentaux ainsi que les mécanismes de contrôle du respect des droits qu'ils consacrent. Le second co[...]Article : Article de revue
Dans le cadre de sa mission légale de veiller au respect des droits fondamentaux des étrangers, le Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme a visité, de juillet à septembre 2005, les centres fermés 127, 127bis et Inad , to[...]Livre
Livre
Les enfants devraient grandir dans leur famille. Celle-ci, en cas de crise ou de difficultés, devrait recevoir de la part des autorités publiques une aide lui permettant de résoudre ses problèmes et qui soit adaptée à chaque situation spécifique[...]Livre
CE DOCUMENT N‘EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENS L'enfant est à un double titre un acteur clé de notre société de consommation. Il est lui-même consommateu[...]Article : Article de revue
Avant titre : actualité législativeLivre
La loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale a octroyé aux juges le pouvoir d'imposer une résidence alternée, au nom de « l'intérêt supérieur de l'enfant ». Or cette loi n'a prévu aucun garde-fou qui pourrait éclairer leurs décisions. C[...]Livre
Claude Lelièvre ; Damien Vandermeersch, Préfacier, etc. | Bruxelles : COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE | 2006CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Article : Article de revue
Avant-titre : Tutelle des mineurs non accompagnés (MENA) Des progrès notables ont été réalisé dans les domaines de l'accueil, de la tutelle, de la défense en justice, de la scolarité. La situation des MENA laisse toutefois apparaître des lacunes[...]Article : Article de revue
Le droit à la vie familiale est un droit fondamental.Article : Article de revue
Trente-neuvième session 17 mai-3 juin 2005 du Comité des Droits de l'enfant : Observation générale 6 (2005) La présente observation a pour objectifs d'appeler l'attention sur la vulnérabilité particulière des enfants non accompagnés ou séparés. [...]Article : Article de revue
Du droit à la connaissance de ses originesArticle : Article de revue
Depuis toujours, le combat de la Ligue des Familles en matière d'allocations familiales s'est concentré autour d'une idée, d'un concept qui lui paraît juste et équitable : "un enfant égale un enfant et chaque enfant a droit à une intervention so[...]Livre
CE DOCUMENT N‘EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENSArticle : Article de revue
Les publicitaires adaptent leur langage aux différentes catégories d'âge, et cette étude générationnelle des besoins du consommateur a fait de l'enfant une cible privilégiée des annonceurs, que cet enfant soit vu comme un consommateur à part ent[...]Livre
Valérie Silberberg, Directeur de publication | Bruxelles : Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente | EDUQUER : TRIBUNE LAIQUE | 2005CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS "Livre
Claude Lelièvre ; Jean-Denis Lejeune, Préfacier, etc. | Bruxelles : COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE | 2005CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Claude Lelièvre ; Jean-Denis Lejeune, Préfacier, etc. | Bruxelles : COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE | 2005CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Quels parents et quels enfants, adolescents ou jeunes majeurs ne se sont jamais posé de questions quant à leurs droits et devoirs respectifs? Quelles sont les obligations liées au statut de parent? Quels nom et prénom un enfant va-t-il recevoir?[...]Article : Article de revue
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CE DOCUMENT N‘EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENSLivre
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Le texte intégral de la circulaire précède l'article.Livre
VERLINDEN AN ; Jacques Debulpaep ; DE SCHRIJVER ISABELLE, Directeur de publication | CHILD FOCUS; FONDATION ROI BAUDOUIN | 2004Ce rapport contient une série de recommandations à l'attention des décideurs politiques et des acteurs (centres d'accueil, services d'aide, autorités judiciaires et policières) en contact avec les mineurs étrangers non accompagnés victimes d'exp[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
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Gérard Téboul, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Revue trimestrielle des droits de l'homme. Droit et justice | 2004On trouvera, dans cet ouvrage, des réflexions qui émanant d'autorités religieuses, de philosophes, de spécialistes des sciences biomédicales et de juristes contribuent à éclairer, dans une perspective pluridisciplinaire, les considérations éthiq[...]Livre
CARPENTIER SARAH ; Frédérique Van Houcke, Directeur de publication | Bruxelles : COORDINATION DES ONG POUR LES DROITS DE L’ENFANT | 2004CE DOCUMENT N‘EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENSArticle : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " Titre propre du rapport 2005 : l'enfance en péril Pour la moitié des enfants du monde, l'enfance[...]Livre
Dans tous les pays de l'Union européenne, des réponses doivent être apportées aux problèmes que pose l'évolution de la structure familiale dans un contexte de libéralisation des moeurs et de progrès de la science - familles monoparentales, recom[...]Article : Article de revue
Dossier contient: Autorité parentale : principes téoriques, difficultés pratiques. Qui décide quoi,pourquoi, comment ?. Des balises pour les intervenants du seteur psychosocial / BOUDART, Liliane. Sommes-nous au pays du "sur-droit" ou au pays du[...]Livre
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