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Livre
Peu d'études ont été consacrées à la personne âgée dans le domaine des droits de l'homme et le livre d'Albert Evrard vient heureusement combler une lacune. Il étudie l'ensemble des libertés, obligations et droits des aînés à travers les grands i[...]Livre
JULIEN-LAFERRIERE FRANCOIS ; LABAYLE HENRI ; EDSTROM ORJAN | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUX ... | 2005Des universitaires européens analysent la traduction de 1999 à 2004 dans le droit et les institutions de l'Union européenne des recommandations en matière de politique d'immigration et d'asile faites par le Conseil européen à Tampere en 1999 apr[...]Article : Article de revue
Toute société développe un mode de gestion des sexualités. Pour comprendre les évolutions rapides que l'on a connues depuis une quinzaine d'années, David Paternotte se penche sur les documents des associations gays et lesbiennes qui ont revendiq[...]Article : Article de revue
Actes du Colloque organisé par les Services droit des jeunes (SDJ) le 10 juin 2005 à Mons à l'occasion de leur 25ème anniversaireLivre
Européen convaincu et militant écologiste depuis toujours, Bernard Wesphael milite pour une autre Europe. Dans ce livre, il a l'ambition de montrer en quoi l'édification de l'Europe dont beaucoup rêvent passe par le rejet d'un traité que ses déf[...]Livre
Depuis quelques années, le législateur a progressivement élargi le champ d'application des dispositions pénales relatives au secret professionnel en les rendant applicables à de nouvelles catégories professionnelles, telles l'expert fiscal et co[...]Livre
KORCHIA NATHALIE, Directeur de publication ; Christophe Pettiti, Directeur de publication | Dafne : ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT DU SPORT(IASL) | REVUE DE DROIT DE L'ULB | 2005Cet ouvrage est issu des travaux du 7e Congrès international de l'Association internationale de droit du sport co-organisé par l'Institut de formation en droits de l'Homme du Barreau de Paris - Centre Louis Pettiti Les 30 novembre et 1er décemb[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°2 - 2004
2004Article : Article de revue
L'auteur fait le point sur les différentes positions en présence dans le dossier de Bruxlles-Hal-Vilvorde et relève des pistes pour concilier ces différentes positions antagonistes.Article : Article de revue
Le nouveau Code de droit international privé est entré en vigueur le 1er octobre 2004, ...Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°18 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 3 - 2004 - Annales de droit de Louvain, 04/n°3
2004Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 4 - 2004 - Annales de droit de Louvain, 04/N°4
2004Livre
L'ouvrage, qui constitue les actes du colloque organisé le 29 octobre 2004 par la section droit social de la Commission Université-Palais, aborde en sept titres l'essentiel de ce que les praticiens, spécialistes ou non, doivent connaître pour se[...]Article : Article de revue
Une dizaine de bourgmestres flamands ont menacés de perturber les élections européenne si l'on exécutait pas immédiatement la scission de Bruxelles -Hal-Vivlorde. Ces mêmes bourgmestres ajoutent cependant un argument nouveau : la Cour d'arbitra[...]Livre
Afin de relever les nombreux défis liés à l'évolution rapide du sport, cette étude offre une vue d'ensemble des législations et moyens réglementaires utilisés par les pouvoirs publics et privés dans vingt pays européens. Le lecteur trouvera ici [...]Article : Article de revue
Les télécommunications jouent un rôle essentiel dans le développement de la société de l'information. En Europe, ce développement dépend avant tout des initiatives prises par l'Union européenne. Ces éléments expliquent l'intérêt d'un examen du n[...]Livre
Le concept de citoyenneté européenne, consacré par le traité de Maastricht en 1992, n'a pas été forgé du jour au lendemain. En 1957, le traité de Rome reconnaissait au « citoyen européen » des droits d'ordre économique, relatifs à la mobilité de[...]Livre
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire - avec une référence aux arrêts de la Cour d'arbitrage - ainsi que les textes de droit européen et les conventions [...]Livre
VIEUJEAN EDOUARD, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE MONS | 2004La Conférence du Jeune Barreau de Mons a souhaité organiser un colloque ayant pour but d'éclairer de manière pratique toutes les personnes impliquées dans l'utilisation du droit de la famille. Cette journée d'études est axée sur la dimension plu[...]Livre
Bruxelles : Larcier 2004Olivier De Schutter, Paul Nihoul, Jean-Yves Carlier, Lucette Defalque, Gilles de Kerchove, Nicolas De Sadeleer, Olivier De Schutter, Marlies Desomer, Marc Fallon, Stéphanie Francq, Jean-Paul Keppenne, Koen Lenaerts, Jean-Victor Louis, Paul Magne[...]Livre
PHILIP CHRISTIAN ; SOLDATOS PANAYOTIS, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 | 2004Malgré les craintes initiales de dérapage d'une Convention lancée dans la foulée des cacophonies du traité de Nice et accueillant un nombre important d'eurosceptiques, voire d'europhobes, un consensus s'y est finalement dégagé et un Projet de tr[...]Livre
Bruxelles : EDITIONS DU JEUNE BARREAU DE BRUXELLES CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES 2004Cet ouvrage contient les actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université de Liège (Service de droit constitutionnel) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 28 mai 2004.Livre
NIKOLTCHEV S ; CLOSS WOLFGANG, Directeur de publication | Strasbourg : OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | IRIS SPECIAL | 2004Une publicité politique à la télévision relève-t-elle de l'expression politique et, dans l'affirmative, mérite-t-elle une protection particulière ? Ou bien doit-elle être traitée comme un cas de publicité pure et simple ? Que doit faire l'Etat [...]Livre
MAISON DU BARREAU DE BRUXELLES | Bruxelles : Bruylant | LES CAHIERS DE L'INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE | 2004L'exercice d'un grand nombre de professions implique une déontologie soucieuse de l'honnêteté, de la dignité et de la confiance méritée, sorte de tronc commun. La notion de devoir de réserve demeure floue, imprécise et souvent insaisissable. Ell[...]Livre
Marie Jauffret-Roustide | Paris : La Documentation Française | LES ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE | 2004La consommation de drogues constitue pour la population française un sujet de préoccupation chargé de peurs pour certains, et de fascination pour d'autres. Autrefois réservée à des franges particulières de la société (artistes, marginaux), la dr[...]Livre
Alain-Charles Van Gysel ; Nicole Gallus ; WYART VINCENT ; HIERNAUX GUY | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT - UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES | 2004Cet ouvrage contient les rapports écrits et la documentation remis aux participants du recyclage sur le droit familial : activité législative et jurisprudentielle organisé par UB3 le 8 novembre 2004. Les thèmes qui ont été traités sont : le mari[...]Livre
VAN RAEPENBUSCH SEAN | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Univeristé de Liège | 2004Cet ouvrage étudie le droit institutionnel de l'Union européenne. Il retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la « pensée européenne». Il expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité é[...]Livre
Tout se passe comme si les sociétés contemporaines connaissaient, à l'aube de ce troisième millénaire, une transformation profonde de leurs principes d'organisation. Il semble qu'on soit entré dans un âge nouveau, dans lequel l'architecture soci[...]Livre
La France a atteint un niveau de surpopulation carcérale sans précédent dans son histoire. En avril 2004, 63 449 personnes étaient détenues dans les prisons françaises. En 2003, plus de 80 000 hommes et femmes ont été incarcérés. En tout, près d[...]Article : Article de revue
... le 10 mars 1895, fut déposé à la Chambre des représentants un projet de loi qui introduirait l'égalité absolue entre les langues nationales en ce qui concerne les lois et règlements, ainsi que les arrêtés et circulaires ministériels...Livre
Centre d'Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires - (CERIC) ; TIZZANO ANTONIO, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation Française | MONDE EUROPEEN ET INTERNATIONAL | 2004L'ouvrage présente les grands axes de la problématique de l'intégration européenne. Confronté à des défis spécifiques, le processus d'intégration peut néanmoins s'appuyer sur un socle de trois piliers : un ordre juridique renforcé, une dynamique[...]Article : Article de revue
C'est un constat déjà ancien qui a motivé le gouvernement à faire de la lutte contre ce fléau une de ses priorités, et « le projet de loi a vu le jour, parce qu'il a été constaté que les victimes de violences conjugales doivent souvent quitter [...]Article : Article de revue
... la liberté de culte qui est, d'après la Constitution, garantie à tout le monde, ne peut pas nuire au développement et à l'intérêt des enfants... l'appelante ... ne peut pas imposer ses convictions aux enfants... L'exposé du jugement est sui[...]Livre
Véronique Degraef ; Katrien TRATSAERT ; VAN DER HALLEN P | Gent : ACADEMIA PRESS | SCIENCE & SOCIETE | 2004Les statistiques sur les populations étrangères et d'origine étrangère évoluent en permanence : en effet, tant leurs caractéristiques démographiques que leurs positions socio-économiques traduisent les changements parfois significatifs induits p[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°19 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Administration publique (trimestriel), n°3 - 2004
2004Livre
Suzanne Nikoltchev, Directeur de publication | Strasbourg : OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | IRIS PLUS COLLECTION | 2004Ce numéro d'IRIS plus collection reprend quatre grandes thématiques : - La réglementation de la radiodiffusion en langues minoritaires Les langues sont un volet essentiel de l'histoire, de la culture et de la politique européenne. La possibili[...]Livre
MEMBRES DE L'UNITE DE DROIT FAMILIAL DU CENTRE DE DROIT PRIVE DE L'ULB ; Alain-Charles Van Gysel, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | PRECIS DE LA FACULTE DE DROIT DE L'ULB | 2004Ce Précis de droit de la famille vise un double public : d'une part les praticiens du droit familial, et d'autre part ceux qui aspirent à le devenir, à savoir les étudiants en Droit. Il vise donc aussi un double but, qui est de constituer à la [...]Livre
Les droits de l'homme sont devenus un sujet de préoccupation majeure pour la société internationale. Ils constituent désormais la pierre angulaire de l'édifice juridique européen. L'ouvrage retrace les différentes étapes qui ont conduit à l'éme[...]Article : Article de revue
«...faute d'être accompagnée de mesures suffisantes qui garantissent un égal accès aux textes officiels, la suppression de l'édition sur papier du Moniteur belge a des effets disproportionnés et ce, au détriment de certaines catégories de person[...]Livre
GROUPE INTERDISCIPLINAIRE D'ETUDE ET DE PROSPECTIVE INTERNATIONALE (GIEPI) ; Olivier Debarge ; LAURENT P-Y ; RABAYE O, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2004Le 23 octobre 2003, s'est tenu à la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims un colloque consacré à la stratégie de Lisbonne adoptée par le Conseil européen en mars 2000 à l'initiative du Groupe Interdisciplinaire d'Etude et de Prospe[...]Livre
INSTITUT DES DROITS DE L'HOMME DES AVOCATS EUROPEENS | Bruxelles : Bruylant | UNION DES AVOCATS EUROPÉENS | 2004Schengen, Europol, Eurojust, Mandat d'arrêt et Parquet Européen : depuis que le Président Giscard d'Estaing , en 1977, en a appelé à la création d'une Europe judiciaire, l'Europe n'a cessé de sécréter des instruments nouveaux. De Bruxelles à Nic[...]Livre
Restitue au droit sa dimension culturelle et son rôle social en le replongeant dans les racines de la culture juridique religieuse et littéraire et en allant aux sources antiques de l'imaginaire juridique.Article : Article de revue
En adoptant la loi du 03 avril 2003, le législateur belge a voulu réformer en profondeur le système belge de normalisation. A cette fin, la nouvelle loi, d'une part, consacre un certains nombre de principe relatifs à la définition de la norme et[...]Livre
NIKOLTCHEV S ; CLOSS WOLFGANG, Directeur de publication | Strasbourg : OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | IRIS SPECIAL | 2004LA REGULATION DE L'ACCES A LA TELEVISION NUMERIQUE Le premier volet constitue une brève présentation du sujet. Le deuxième volet comporte les contributions qui servent d'une part, à définir les aspects techniques, juridiques et économiques du pr[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 2004-...Titre précédent : Ubiquité : Droit des technologies de l'information La Revue du Droit des Technologies de l'Information est une revue quadrimestrielle consacrée aux développements du droit des technologies de l'information. Cette discipline ju[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 2004-...Depuis plus de vingt ans, la Revue trimestrielle de droit familial s'est forgé un nom dans le domaine du droit familial et, plus largement, dans celui des disciplines de sciences humaines immédiatement en rapport avec l'approche juridique et jud[...]Livre
Depuis la marche blanche et les défilés anti-mondialisation, la société civile occupe le devant de la scène politique tant nationale qu'internationale. Mais qu'est-ce au juste que la société civile ? Quel est son rôle dans une démocratie ? Quel [...]