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Article : Article de revue
Avant-titre : Comprendre ... Le réveil des identités indigènes soulève une question longtemps occultée par l'histoire coloniale : à qui appartiennent légitimement les biens, les traditions, les savoirs oraux qui constituent le patrimoine origina[...]Livre
Explique le fonctionnement de l'Union européenne. Analyse le parcours des actes législatifs européens : initiative, discussion de l'initiative, adoption des décisions dans les piliers communautaires ou intergouvernementaux, modalités d'exécution[...]Article : Article de revue
Tout semble indiquer, que le droit administratif n'a pas cessé de se laisser dépecer par des disciplines voisines, par la société civile, par le droit civil, par le marché, par l'individu. Certains proposent même de le tenir pour un enclos dérog[...]Livre
B. Bouckaerts ; M. Desomer ; M. Dierickx ; et al. ; POPELIER P ; VAN NIEUWENHOVE J, Éditeur scientifique | Brugge : DIE KEURE NV | TIJDSCHRIFT VOOR WETGEVING | 2006CET OUVRAGE EST EN LANGUE NEERLANDAISE. Cette édition est consacrée à un thème général : " Qui fait la loi ? ". Ce thème général aborde les questions importantes et d'actualité qui sont prises en considération dans les différentes contributions[...]Article : Article de revue
Avant-titre : Tutelle des mineurs non accompagnés (MENA) Des progrès notables ont été réalisé dans les domaines de l'accueil, de la tutelle, de la défense en justice, de la scolarité. La situation des MENA laisse toutefois apparaître des lacunes[...]Article : Article de revue
Le droit à la vie familiale est un droit fondamental.Article : Article de revue
« Par son arrêt Bosphorus Airways du 30 juin 2005 [1], la Cour européenne des droits de l'homme se déclare compétente pour contrôler la conformité à la Convention de la mise en oeuvre, par les Etats membres, d'actes de droit communautaire déri[...]Article : Article de revue
Les services d'intérêt général sont essentiels au citoyen européen. Si la Commission, le Conseil et le Parlement européen ont souligné leur importance pour la cohésion économique et sociale européenne, ils hésitent à leur conférer un statut juri[...]Livre
La révision actuelle de la directive "Télévision sans frontières" (TVSF) de la Communauté européenne soulève de nombreuses interrogations concernant I'avenir de la réglementation des services linéaires et non-linéaires. Cette révision provoque é[...]Livre
Pistes de réflexion pour une action communautaire fondée sur la reconnaissance explicite de la spécificité des services sociaux d'intérêt général au niveau européen. Le collectif SSIG (regroupant divers organismes sociaux français comme la FNMF,[...]Livre
Sébastien Depré, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2006Etudes sur les relations entre les acteurs sportifs et publics et sur les politiques publiques qui sont ou peuvent être développées dans des domaines particuliers tels que la jeunesse, la santé et la sécurité, dans un contexte essentiellement belge.Livre
Julie Helson ; Johan Vanden Eynde, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | LES CAHIERS DES SCIENCES ADMINISTRATIVES | 2006Un des challenges actuel du monde sportif est la réalisation de formations adéquates pour les jeunes sportifs que ce soit dans un contexte ludique, scolaire ou professionnel. A chaque catégorie correspond des critères différents qui tous ont un[...]Livre
Commission de Venise | Strasbourg Cedex : EDITIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE | SCIENCE ET TECHNIQUE DE LA DEMOCRATIE | 2006Ce volume contient les rapports du séminaire sur «les standards européens du droit électoral dans le constitutionnalisme contemporain» organisé par la Commission de Venise en coopération avec la Cour constitutionnelle de la République de Bulgari[...]Livre
La démocratie représentative nécessite l'organisation d'élections libres, et par là même la mise en place d'un système électoral permettant la définition du corps électoral, la nature et la durée du mandat des représentants, ou les modalités d'o[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
Plus des quatre-cinquièmes testés par le CRIOC ont accepté de vendre de la bière à des jeunes de 12 et 14 ans. Cette information étonnante montre que beaucoup de commerçants ne semblent pas savoir que la loi interdit la vente de tel produits aux[...]Article : Article de revue
La vague bioéthique amène de nos jours sur les rivages de la morale et du droit la remise en cause du principe de non-commercialisation du corps humain. La pénurie actuelle d'organes et de gamètes incite en effet certains médecins et scientifiqu[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°22 - 2004
2005Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 1-2 - 2005 - Annales de droit de Louvain, 05/N°1-2
2005Livre
Cet ouvrage vise à permettre aux réfugiés, travailleurs sociaux, avocats, magistrats, à tous les professionnels du secteur, mais également au grand public de s'y retrouver dans cette matière complexe et en permanente évolution qu'est le droit de[...]Bulletin : Numéro de revue
Louvain Law Review (anciennement Annales de droit de Louvain), 3-4 - 2005 - Annales de droit de Louvain, 05/N°3-4
2005Livre
RENUCCI JEAN-FRANÇOIS | Strasbourg Cedex : EDITIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE | DOSSIERS SUR LES DROITS DE L'HOMME | 2005L'article 9 de la Convention européenne des Droits de l'Homme garantit la liberté de pensée, de conscience et de religion. L'importance de cette garantie est telle qu'elle est considérée par les juges de la Cour européenne des Droits de l'Homme [...]Article : Article de revue
Du droit à la connaissance de ses originesArticle : Article de revue
Si le droit de l'enseignement recouvre un vaste domaine aux confins du droit constitutionnel, du droit administratif et du droit social, et touche aussi au statut des enseignants, le droit scolaire ne concerne que le secteur plus restreint du st[...]Livre
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