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MAISON DU BARREAU DE BRUXELLES | Bruxelles : Bruylant | LES CAHIERS DE L'INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE | 2004L'exercice d'un grand nombre de professions implique une déontologie soucieuse de l'honnêteté, de la dignité et de la confiance méritée, sorte de tronc commun. La notion de devoir de réserve demeure floue, imprécise et souvent insaisissable. Ell[...]Livre
Marie Jauffret-Roustide | Paris : La Documentation Française | LES ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE | 2004La consommation de drogues constitue pour la population française un sujet de préoccupation chargé de peurs pour certains, et de fascination pour d'autres. Autrefois réservée à des franges particulières de la société (artistes, marginaux), la dr[...]Livre
Alain-Charles Van Gysel ; Nicole Gallus ; WYART VINCENT ; HIERNAUX GUY | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT - UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES | 2004Cet ouvrage contient les rapports écrits et la documentation remis aux participants du recyclage sur le droit familial : activité législative et jurisprudentielle organisé par UB3 le 8 novembre 2004. Les thèmes qui ont été traités sont : le mari[...]Livre
VAN RAEPENBUSCH SEAN | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Univeristé de Liège | 2004Cet ouvrage étudie le droit institutionnel de l'Union européenne. Il retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la « pensée européenne». Il expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité é[...]Livre
Tout se passe comme si les sociétés contemporaines connaissaient, à l'aube de ce troisième millénaire, une transformation profonde de leurs principes d'organisation. Il semble qu'on soit entré dans un âge nouveau, dans lequel l'architecture soci[...]Livre
La France a atteint un niveau de surpopulation carcérale sans précédent dans son histoire. En avril 2004, 63 449 personnes étaient détenues dans les prisons françaises. En 2003, plus de 80 000 hommes et femmes ont été incarcérés. En tout, près d[...]Article : Article de revue
... le 10 mars 1895, fut déposé à la Chambre des représentants un projet de loi qui introduirait l'égalité absolue entre les langues nationales en ce qui concerne les lois et règlements, ainsi que les arrêtés et circulaires ministériels...Livre
Centre d'Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires - (CERIC) ; TIZZANO ANTONIO, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation Française | MONDE EUROPEEN ET INTERNATIONAL | 2004L'ouvrage présente les grands axes de la problématique de l'intégration européenne. Confronté à des défis spécifiques, le processus d'intégration peut néanmoins s'appuyer sur un socle de trois piliers : un ordre juridique renforcé, une dynamique[...]Article : Article de revue
C'est un constat déjà ancien qui a motivé le gouvernement à faire de la lutte contre ce fléau une de ses priorités, et « le projet de loi a vu le jour, parce qu'il a été constaté que les victimes de violences conjugales doivent souvent quitter [...]Article : Article de revue
... la liberté de culte qui est, d'après la Constitution, garantie à tout le monde, ne peut pas nuire au développement et à l'intérêt des enfants... l'appelante ... ne peut pas imposer ses convictions aux enfants... L'exposé du jugement est sui[...]Livre
Véronique Degraef ; Katrien TRATSAERT ; VAN DER HALLEN P | Gent : ACADEMIA PRESS | SCIENCE & SOCIETE | 2004Les statistiques sur les populations étrangères et d'origine étrangère évoluent en permanence : en effet, tant leurs caractéristiques démographiques que leurs positions socio-économiques traduisent les changements parfois significatifs induits p[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue du droit des technologies de l'information, n°19 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Administration publique (trimestriel), n°3 - 2004
2004Livre
Suzanne Nikoltchev, Directeur de publication | Strasbourg : OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | IRIS PLUS COLLECTION | 2004Ce numéro d'IRIS plus collection reprend quatre grandes thématiques : - La réglementation de la radiodiffusion en langues minoritaires Les langues sont un volet essentiel de l'histoire, de la culture et de la politique européenne. La possibili[...]Livre
MEMBRES DE L'UNITE DE DROIT FAMILIAL DU CENTRE DE DROIT PRIVE DE L'ULB ; Alain-Charles Van Gysel, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | PRECIS DE LA FACULTE DE DROIT DE L'ULB | 2004Ce Précis de droit de la famille vise un double public : d'une part les praticiens du droit familial, et d'autre part ceux qui aspirent à le devenir, à savoir les étudiants en Droit. Il vise donc aussi un double but, qui est de constituer à la [...]Livre
Les droits de l'homme sont devenus un sujet de préoccupation majeure pour la société internationale. Ils constituent désormais la pierre angulaire de l'édifice juridique européen. L'ouvrage retrace les différentes étapes qui ont conduit à l'éme[...]Article : Article de revue
«...faute d'être accompagnée de mesures suffisantes qui garantissent un égal accès aux textes officiels, la suppression de l'édition sur papier du Moniteur belge a des effets disproportionnés et ce, au détriment de certaines catégories de person[...]Livre
GROUPE INTERDISCIPLINAIRE D'ETUDE ET DE PROSPECTIVE INTERNATIONALE (GIEPI) ; Olivier Debarge ; LAURENT P-Y ; RABAYE O, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2004Le 23 octobre 2003, s'est tenu à la Faculté de droit et de sciences politiques de Reims un colloque consacré à la stratégie de Lisbonne adoptée par le Conseil européen en mars 2000 à l'initiative du Groupe Interdisciplinaire d'Etude et de Prospe[...]Livre
INSTITUT DES DROITS DE L'HOMME DES AVOCATS EUROPEENS | Bruxelles : Bruylant | UNION DES AVOCATS EUROPÉENS | 2004Schengen, Europol, Eurojust, Mandat d'arrêt et Parquet Européen : depuis que le Président Giscard d'Estaing , en 1977, en a appelé à la création d'une Europe judiciaire, l'Europe n'a cessé de sécréter des instruments nouveaux. De Bruxelles à Nic[...]Livre
Restitue au droit sa dimension culturelle et son rôle social en le replongeant dans les racines de la culture juridique religieuse et littéraire et en allant aux sources antiques de l'imaginaire juridique.Article : Article de revue
En adoptant la loi du 03 avril 2003, le législateur belge a voulu réformer en profondeur le système belge de normalisation. A cette fin, la nouvelle loi, d'une part, consacre un certains nombre de principe relatifs à la définition de la norme et[...]Livre
NIKOLTCHEV S ; CLOSS WOLFGANG, Directeur de publication | Strasbourg : OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL | IRIS SPECIAL | 2004LA REGULATION DE L'ACCES A LA TELEVISION NUMERIQUE Le premier volet constitue une brève présentation du sujet. Le deuxième volet comporte les contributions qui servent d'une part, à définir les aspects techniques, juridiques et économiques du pr[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 2004-...Titre précédent : Ubiquité : Droit des technologies de l'information La Revue du Droit des Technologies de l'Information est une revue quadrimestrielle consacrée aux développements du droit des technologies de l'information. Cette discipline ju[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 2004-...Depuis plus de vingt ans, la Revue trimestrielle de droit familial s'est forgé un nom dans le domaine du droit familial et, plus largement, dans celui des disciplines de sciences humaines immédiatement en rapport avec l'approche juridique et jud[...]Livre
Depuis la marche blanche et les défilés anti-mondialisation, la société civile occupe le devant de la scène politique tant nationale qu'internationale. Mais qu'est-ce au juste que la société civile ? Quel est son rôle dans une démocratie ? Quel [...]