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Article : Article de revue
Déontologie internationale comparée : panorama des normes déontologiques nationales, belge et étrangères, et des texte internationaux, ainsi que des textes propres à des associations, des rédactions ou des organisations internationales. Leurs pa[...]Livre
THEUX AXEL DE ; KOVALOVSZKY IMRE ; Nicolas Bernard | Bruxelles : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS | (PRECIS | 2000CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Etude des techniques de la recherche en droit. L'ouvrage entend également introduire à une correcte utilisation des matériaux découverts et initier à la réda[...]Article : Article de revue
Ouvrage de référence
Huitième édition revue et augmentée. - première édition 1987Article : Article de revue
Crées par le décret «Missions» en 1997, les conseils de recours en étaient à leur deuxième année de fonctionnement .Article : Article de revue
Peut-on élaborer un droit qui transcende les différences nationales tout en les respectant ?Article : Article de revue
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CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Analyse le droit de la filiation et retrace son évolution depuis la loi du 31 mars 1987. Pour cela aborde : la filiation maternelle, la filiation paternelle,[...]Article : Article de revue
**L'Ecart entre le nombre d'habitants et le nombre d'électeurs aux Pays-Bas et en Belgique : comparaison.Livre
JADOT BENOIT, Directeur de publication ; François Ost, Directeur de publication | Bruxelles : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS | (TRAVAUX ET RECHERCHES 39) | 1999Acte du Colloque organisé par le CEDRE à la Maison des Parlementaires le 22 octobre 1998.;Les signes de pathologie législative se multiplient aujourd'hui ... Les parlementaires s'en avisent eux-mêmes, qui multiplient les initiatives en vue de ra[...]Livre
JADOT BENOIT, Directeur de publication ; François Ost, Directeur de publication | Bruxelles : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS | TRAVAUX ET RECHERCHES | 1999Acte du Colloque organisé par le CEDRE à la Maison des Parlementaires le 22 octobre 1998.;Les signes de pathologie législative se multiplient aujourd'hui ... Les parlementaires s'en avisent eux-mêmes, qui multiplient les initiatives en vue de ra[...]Article : Article de revue
**A propos des outils de recherche sur Internet. Cette étude examine dans quelle mesure les opération de référencement auxquelles se livrent les fournisseurs d'outils de recherche sont succeptibles d'engager leur responsabilité civile ou pénale.Article : Article de revue
Article : Article de revue
Pour la première fois de son histoire, l'article 8 de la Constitution belge, relatif à la qualité de Belge et aux droits politiques, a été révisée à la fin de l'année 1998.Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 1999-2002La Bibliothèque du Parlement de la Communauté française n'a plus d'abonnement à ce périodiqueLivre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. 15è Congrès de droit comparé, Bristol,1998. Textes en français et en anglais. Le livre démontre les interdépendances entre langue et droit, objet de la Conf[...]Périodique : Titre de revue
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CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Ce livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au devenir de la famille en tant qu'intitution et des familles en tant que réalités vécues, ou encore au pro[...]Article : Article de revue
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JADOUL PIERRE ; SAMBON JACQUES ; Benoît Van Keirsbilck | Bruxelles : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS | TRAVAUX ET RECHERCHES | 1998CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. La caractéristique principal du mineur est son incapacité générale. Il est soumis à l'autorité parentale et bénéficie du régime de représentation pour tous l[...]Article : Article de revue
Le cadre juridique général : pacte scolaire, réseaux, communautarisation, décret missions. - Le recrutement et la carrière du personnel enseignant. - Le statut de l'élève. - La définition de l'offre éducative. - les subventions.- les acteurs str[...]Article : Article de revue
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L'avis a toujours existé en droit, mais connaît un grand développement depuis une quinzaine d'années. Cette inflation est ici mesurée et appréciée.Article : Article de revue
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CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Autorégulation et pratiques journalistiques/B. GREVISSE. -Le Rôle d'une autorité administrative indépendante dans le contrôle déontologique/F. JONGEN. -Le[...]