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Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2008
2009Livre
Le Code constitutionnel rassemble plus de cent cinquante textes qui, avec la Constitution, rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit constitutionnel. Ces textes sont groupés sous des intitulés qui correspondent, à peu de chose près[...]Article : Article de revue
Livre
Etudie la théorie générale du droit constitutionnel et ses principaux fondements, la Constitution, la division des pouvoirs et la démocratie. Aborde, sous forme de monographies, le régime américain, les régimes politiques des pays européens de l[...]Livre
Le renouveau du droit constitutionnel décrit et analysé depuis plus d'une décennie a été essentiellement l'oeuvre des juridictions constitutionnelles et organes similaires qui ont insufflé à la discipline, grâce à leur jurisprudence, une dynamiq[...]Livre
La reconnaissance des droits culturels et sociaux procède d'une préoccupation de respect de la dignité humaine. Ces droits s'inscrivent dans le contexte d'une société marquée par des discriminations économiques. Ils s'adressent ainsi prioritaire[...]Article : Article de revue
" ... Dans son arrêt du 16 novembre 2004 , la Cour de cassation, pour motiver son refus d'interroger la Cour constitutionnelle comme il le lui était demandé, s'est prévalue de la primauté sur la Constitution du droit international ayant des effe[...]Article : Article de revue
" Les juges poursuivent un but qui est sans rapport avec celui poursuivi par la presse. Les premiers sont chargés par la société de poursuivre, de juger et, le cas échéant, de condamner les coupables afin de faire respecter l'ordre social. La [...]Livre
Didier Batsele ; MORTIER TONY ; SCARCEZ MARTINE ; Paul Martens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2009Une introduction aux règles essentielles et aux principes constitutionnels qui gouvernent le fonctionnement des différentes institutions de la Belgique.Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°77 - 2009
2009Livre
Estelle Brosset ; CHEVALLIER-GOVERS C ; EDJAHARIAN V ; SCHNEIDER C, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2009Ces contributions procèdent à une analyse des principales innovations introduites par le traité de Lisbonne en s'efforçant de déterminer si elles constituent des reconfigurations reprises du projet constitutionnel ou une amorce de déconstitution[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2007
2008Article : Article de presse
Article : Article de revue
" L'affaire des caricatures de Mahomet a remis, une nouvelle fois, au premier plan de l'actualité la question du statut du blasphème et plus largement des discours sacrilèges dans les sociétés laïques et démocratiques contemporaines. La crise i[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2007
2008