Thésaurus
Documents disponibles (239)
Livre
Géraldine Rosoux ; Paul Martens | Bruxelles : ELS Belgium | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 | 2021Depuis son installation en 1985, la juridiction constitutionnelle belge n'a cessé de prendre de l'ampleur. La Cour constitutionnelle assume non seulement un rôle essentiel dans la structure fédérale belge, en veillant au respect, par les normes [...]Livre
Hugues Dumont, Auteur ; Mathias El Berhoumi, Auteur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de droit public | 2021Comment comprendre aujourd’hui la notion juridique d’État et celles qui lui sont associées : la souveraineté, la Constitution, le pouvoir constituant, la nation, la nationalité, la citoyenneté et le territoire, dans le contexte général de plus e[...]Livre
Ismail Hakki Musa, Auteur ; Jean-Denis Mouton, Préfacier, etc. | Francfort (Allemagne) : P. Lang | 2021Le respect des droits fondamentaux des citoyens de l'Union européenne implique une politique sociale garantie par la Constitution. L'auteur étudie la mise en place de ce processus non prévu par les pères fondateurs. ©Electre 2022Livre
Comme son titre l'indique, le présent ouvrage n'ambitionne pas de couvrir l'étude de l'ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d'être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinqui[...]Article : Article de revue
Jean de Codt, Auteur |" Lorsque la méchante reine com-prit que Blanche-Neige était toujours vivante, et en sécurité, de rage, elle s’empara de son miroir magique et le jeta par terre où il se brisa.Le ministre de la Justice du Royaume de Belgique, qui pas-sait justem[...]Article : Article de revue
Dave Guénette, Auteur |La problématique du processus constituant dans les sociétés fragmentées à laquelle nous nous sommes intéressés requérait d’établir et de définir une approche théorique et méthodologique appropriée à son étude. À ce titre, nous reviendrons d’embl[...]Article : Article de revue
Charles-Etienne Lagasse, Auteur ; Nicolas Bernard, Auteur ; Anne-Stéphanie Renson, Auteur ; Marc Verdussen, Auteur ; Lucien Rigaux, Auteur ; Christian Behrendt, Auteur ; François De Smet, Auteur |Ce quinzième Focus du Centre d’études Jacques Georgin consacre les actes du colloque qu’avait organisé le CEG à la Chambre des représentants le 29 novembre 2019 et qui faisait le point sur le plan constitutionnel, institutionnel et juridique sur[...]Article : Article de revue
Marc Nihoul, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur ; François Xavier, Auteur |Par une ordonnance rendue le 18 mai 2020, le Conseil d’État français a considéré que le maintien pendant la première phase du déconfinement d’une interdiction de tout rassemblement ou réunion dans les établissements de culte, sous la seule réser[...]Article : Article de revue
Après un bref rappel de l’évolution législative, la présente contribution expose les ressorts de la décision de la Cour constitutionnelle et examine, à la lumière des directives internationales et des exemples étrangers, l’alternative qui[...]Article : Article de revue
Le colloque « Qui contrôle l’élection ? » s’est tenu à Mons le 26 avril 2019. Organisé par le Centre de droit public de l’ULB et l’Ecole de droit UMONS-ULB, il est revenu sur les différentes étapes et facettes du contr[...]Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de revue
La présente contribution [va s'attacher] à étudier un aspect du principe de l’UEM qui n’a été mis en évidence que récemment par la Cour constitutionnelle: la reconnaissance mutuelle. Ainsi, dans son arrêt n°41/2010 du 9 avril 2010, que Jürgen Va[...]Article : Article de revue
Yves Lejeune, Auteur |La présente étude s’intéresse aux nouveautés apparues depuis quelques années dans la pratique législative belge, dans les avis de la section de législation du Conseil d’État et dans la jurisprudence concernant l’approbation et la publication des[...]Article : Article de revue
Lucien Rigaux, Auteur |L’un des feuilletons médiatiques de l’été 2019 est sans aucun doute celui de la « majorité coquelicot » en Région wallonne. Après avoir essuyé le refus du PTB de participer au Gouvernement wallon, Ecolo et le Parti socialiste (PS) ont avancé l’i[...]Article : Article de revue
Dans ce numéro spécial qui ne comporte pas moins de 64 pages, le Journal des tribunaux aborde une série de thèmes liés à la pandémie relevant tant du droit privé que du droit public, à commencer par la notion générale et importante de la force m[...]Article : Article de revue
Frédéric Bouhon, Auteur ; Andy Jousten, Auteur ; Xavier Miny, Auteur ; Emmanuel Slautsky, Auteur |Article : Article de revue
Stéphanie Wattier, Auteur ; Romain Mertens, Auteur |Par un arrêt no 178/2019 du 14 novembre 2019, la Cour constitutionnelle s’est prononcée dans le cadre d’un recours en annulation partielle dirigé contre l’ordonnance bruxelloise du 23 novembre 2017 effectuant les adaptations législatives en vue[...]Article : Article de revue
L’Afrique et singulièrement l’Afrique noire francophone ont été et continuent d’être perçues comme le continent de la guerre, celui des conflits fratricides et des crises constitutionnelles. Les conflits meurtriers qui affectent encore aujourd’h[...]Article : Article de revue
« La constitution comme système juridique autonome » mérite d’être examinée à l’ère de l’expansion des constitutionnalismes multiniveaux matérialisés par les ordres juridiques communautaires et internationaux. La Cour africaine des droits de l’h[...]Article : Article de revue
Yves Derwahl, Auteur |À l’occasion du centenaire de l’entrée en vigueur du Traité de Versailles le 10 janvier 2020, les Belges de langue allemande ont soufflé les cent bougies du rattachement des « cantons de l’est » à leur pays. Le statut de la Communauté germanoph[...]Article : Article de revue
Xavier Delgrange, Auteur |Pour maximiser son efficacité, la liberté académique doit protéger d’un même mouvement l’universitaire et son institution. Elle doit donc conjuguer ses dimensions individuelle et collective.Particulièrement lorsqu’il s’agit d’affranchir le monde[...]Article : Article de revue
Georges-Albert Dal, Auteur |Editorial- Si un gouvernement d’affaires courantes est, dans notre système politique, un gouvernement qui exerce le pouvoir, de façon réduite, avec des compétences limitées, en serait-il de même de la justice ?Livre
Parce que l’homme a la mémoire courte et qu’il avait oublié jusqu’à l’existence des épidémies et pandémies qui ont jalonné l’histoire de l’humanité (sans remonter à la peste noire, songeons à la grippe dite espagnole et aux multiples épidémies d[...]