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Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2004
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°60 - 2004
2005Livre
Ce recueil présente l'état du droit applicable en Belgique de façon spécifique non seulement aux cultes reconnus et aux organisations philosophiques non confessionnelles, mais plus largement aux faits religieux et convictionnels en général. Ce c[...]Livre
Livre
GILSON S ; GLORIEUX M ; JACQUES J-P ; RENAULD B ; JEAN-YVES CARLIER ; SAROLEA SYLVIE, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | COMMISSION UNIVERSITE PALAIS | 2005Le présent volume, sous la coordination de Jean-Yves CARLIER et Sylvie SAROLÉA, reprend en substance les exposés de la formation en droit des étrangers dispensée par la Commission Université-Palais. L'étranger étant le « non-national », Bernadet[...]Livre
Christophe Boutin ; Frédéric Rouvillois, Directeur de publication | Paris : F.-X. DE GUIBERT | COMBATS POUR LA LIBERTE DE L'ESPRIT | 2005Notre démocratie moderne suppose l'existence de partis politiques. Mais cette évidence recèle une contradiction intime, que les interventions publiées dans cet ouvrage laissent entrevoir, et dont le sous-titre entend rendre compte : inséparables[...]Livre
Marc Uyttendaele ; Paul Martens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | PRECIS DE LA FACULTE DE DROIT DE L'ULB | 2005Comprend des exposés sur l'Etat et la Constitution, sur les règles qui s'appliquent aux niveaux fédéral, régional et communautaire, sur les institutions spécifiques du pouvoir fédéral, sur l'autonomie des régions et des communautés...Livre
Ces contributions débattent des mutations du cadre étatique dans une perspective comparatiste. Après une définition du concept de réforme de l'Etat, il a été procédé à l'exploration des diverses orientations pouvant mener à une telle réforme. La[...]Article : Article de revue
La participation estudiantine à la prise de décision au sein des universités s'inspire d'une volonté de démocratisation des arcanes universitaires. La gestion plus égalitaire des universités imposée par un décret participation pourrait cependant[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°59 - 2004
2004Article : Article de revue
Contenu doctrinal, classé par thèmes, des arrêts du Conseil d'Etat rendus entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2002.Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°58 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°57 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, Hors-série - 2004
2004