Thésaurus
Documents disponibles (239)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : Article de revue
Nicolas Bernard, Auteur ; Vincent Van Troyen, Auteur |
Article : Article de revue
Wijffels, Alain, Auteur |Il s’agit en fait d’un sommaire très condensé d’une très brève histoire... En 2018, l’auteur avait été invité à la Chaire Michel Villey à Paris. Les conférences données à cette occasion s’inscrivaient dans la poursuite des leçons qu’il avait p[...]
Article : Article de revue
Francis Delperée, Auteur ; JANSSENS FREDERIC, Auteur |[...] le débat sur l’autonomie financière du Parlement mérite d’être rouvert. Ce dernier doit-il être maître de ses recettes ? Peut-il l’être ? Doit-il l’être de ses dépenses ? Peut-il l’être ? Est-il seul à la manoeuvre lorsqu’il s’agit de stat[...]Article : Article de revue
Ergec, Rusen, Auteur |Dans la littérature juridique, la problématique de la sécession est très majoritairement abordée par la littérature de droit international. Pourtant, le droit international ne repose pas sur un vide. Il est inspiré par la pratique des Etats. [.[...]Article : Article de revue
Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 22 décembre 2000 concernant le registre de la population et des étrangers (port du voile sur la photographie de la carte d'identité)Article : Article de revue
Dans le cadre du contrôle de conventionnalité des lois qu'elle exerce la Cour européenne des droits de l'homme est à même de réduire, pour le moins de façon subreptice, les angles morts des systèmes nationaux de justice constitutionnelle, voire [...]
Livre
Nadim Fahrat, Auteur ; Philippe Poirier, Auteur | Bruxelles : Bruylant | ETUDES PARLEMENTAIRES | 2019Cet ouvrage réunit des chercheurs issus des principaux centres, chaires et réseaux de recherche en études législatives d’Amérique du Nord, d’Europe et du Maghreb. Leurs contributions en anglais et en français visent à comprendre les différentes [...]
Livre
Livre
L’approche choisie pour étudier la société et les institutions de la Belgique contemporaine, de 1830 à nos jours, est bien celle de l’histoire. Cette histoire est conçue comme le faisait l’historien français Fernand Braudel : une recherche scie[...]Article : Article de revue
Livre
Kayamba Tshitshi Ndouba ; Isaac Bazié, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Etudes africaines | 2019Les expériences et développements ayant cours durant les dernières décennies dans la sphère constitutionnelle des Etats francophones d'Afrique noire projettent-ils un "mirage" démocratique, obnubilant une restauration autoritaire, ou peuvent-ils[...]Article : Article de revue
Livre
Christian Behrendt, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur ; André Alen, Préfacier, etc. | Bruxelles : LA CHARTE | 2019Comme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cin[...]Article : Article de revue
A suivre : suite de l'article in Journal des procès n°428, 11 janvier 2002.Article : Article de revue
Suite de l'article P1256 in Journal des procès n°427, 28 décembre 2001.
Livre
Taliya Khabrieva ; David Chilstein, Traducteur ; Kamalia Mehtiyeva, Traducteur | Paris : société de législation comparée | droit comparé et européen, ISSN 1761-2632 | 2019L'expérience moderne atteste d'un vaste mouvement de réformes constitutionnelles entreprises dans toutes les régions du monde. Leur étude permet à Mme Khabrieva d'en saisir à la fois les caractéristiques propres, les conditions de possibilité et[...]Article : Article de revue
Dossier contient : Contre le néo-réalisme juridique : pour un débat sur l'interprétation / PFERSMANN, Otto . Réplique à Otto Pfersmann / TROPER, Michel . Tendances actuelles dans l'interprétation de la Constitution en Afrique du Sud / VAN REENEN[...]Article : Article de revue
La Belgique se trouve placée sous le signe d'un calendrier électoral chargé, voire encombré, pour les cinq prochaine années. Le constitutionnaliste s'interroge sur ce qu'il peut apporter d'utile au débat ... rappeler les règles du jeu électoral [...]Article : Article de revue
*de la communication et des affaires culturelles. La liberté de la presse et pluralisme d'opinions.Article : Article de presse
Article : Article de revue
Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENSArticle : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"
