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Livre
Christian Behrendt, Auteur ; Martin Vrancken, Auteur ; André Alen, Préfacier, etc. | Brugge : LA CHARTE | 2021Comme son titre l'indique, le présent ouvrage n'ambitionne pas de couvrir l'étude de l'ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d'être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinqui[...]
Article : Article de revue
Jean de Codt, Auteur |" Lorsque la méchante reine com-prit que Blanche-Neige était toujours vivante, et en sécurité, de rage, elle s’empara de son miroir magique et le jeta par terre où il se brisa.Le ministre de la Justice du Royaume de Belgique, qui pas-sait justem[...]
Article : Article de revue
Article : Article de revue
Dave Guénette, Auteur |La problématique du processus constituant dans les sociétés fragmentées à laquelle nous nous sommes intéressés requérait d’établir et de définir une approche théorique et méthodologique appropriée à son étude. À ce titre, nous reviendrons d’embl[...]
Article : Article de revue
Charles-Etienne Lagasse, Auteur ; Nicolas Bernard, Auteur ; Anne-Stéphanie Renson, Auteur ; Marc Verdussen, Auteur ; Lucien Rigaux, Auteur ; Christian Behrendt, Auteur ; François De Smet, Auteur |Ce quinzième Focus du Centre d’études Jacques Georgin consacre les actes du colloque qu’avait organisé le CEG à la Chambre des représentants le 29 novembre 2019 et qui faisait le point sur le plan constitutionnel, institutionnel et juridique sur[...]
Article : Article de revue
Marc Nihoul, Auteur ; Stéphanie Wattier, Auteur ; François Xavier, Auteur |Par une ordonnance rendue le 18 mai 2020, le Conseil d’État français a considéré que le maintien pendant la première phase du déconfinement d’une interdiction de tout rassemblement ou réunion dans les établissements de culte, sous la seule réser[...]Article : Article de revue
Après un bref rappel de l’évolution législative, la présente contribution expose les ressorts de la décision de la Cour constitutionnelle et examine, à la lumière des directives internationales et des exemples étrangers, l’alternative qui[...]
Article : Article de revue
Le colloque « Qui contrôle l’élection ? » s’est tenu à Mons le 26 avril 2019. Organisé par le Centre de droit public de l’ULB et l’Ecole de droit UMONS-ULB, il est revenu sur les différentes étapes et facettes du contr[...]
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de revue
La présente contribution [va s'attacher] à étudier un aspect du principe de l’UEM qui n’a été mis en évidence que récemment par la Cour constitutionnelle: la reconnaissance mutuelle. Ainsi, dans son arrêt n°41/2010 du 9 avril 2010, que Jürgen Va[...]
Article : Article de revue
Yves Lejeune, Auteur |La présente étude s’intéresse aux nouveautés apparues depuis quelques années dans la pratique législative belge, dans les avis de la section de législation du Conseil d’État et dans la jurisprudence concernant l’approbation et la publication des[...]
Article : Article de revue
Lucien Rigaux, Auteur |L’un des feuilletons médiatiques de l’été 2019 est sans aucun doute celui de la « majorité coquelicot » en Région wallonne. Après avoir essuyé le refus du PTB de participer au Gouvernement wallon, Ecolo et le Parti socialiste (PS) ont avancé l’i[...]
Article : Article de revue
Dans ce numéro spécial qui ne comporte pas moins de 64 pages, le Journal des tribunaux aborde une série de thèmes liés à la pandémie relevant tant du droit privé que du droit public, à commencer par la notion générale et importante de la force m[...]
Article : Article de revue
Frédéric Bouhon, Auteur ; Andy Jousten, Auteur ; Xavier Miny, Auteur ; Emmanuel Slautsky, Auteur |
