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Livre
VAN KOEKENBEEK SEBASTIEN ; MARTENS PAUL, Préfacier, etc. | Limal : ANTHEMIS | QUESTIONS CHOISIES DE CONTENTIEUX CONSTITUTION ... | 2010
Livre
CHALTIEL FLORENCE ; SAURON JEAN-LUC, Préfacier, etc. | Paris : DOCUMENTATION FRANCAISE | REFLEXE EUROPE | 2010
Livre
BLIZNACHKI GEORGI ; Armand De Decker ; Francis Delperée ; ET AL | Bruxelles : Bruylant | CAHIER DU SENAT DE BELGIQUE | 2010Le présent ouvrage rassemble les contributions des participants au colloque du 30 mars 2009, organisé par le Sénat de Belgique et l'Assemblée Nationale de Bulgarie et consacré à l'étude des Constitutions des deux États. Cette manifestation commé[...]
Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2008
2009Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2008
2009Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2008
2009
Livre
Le Code constitutionnel rassemble plus de cent cinquante textes qui, avec la Constitution, rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit constitutionnel. Ces textes sont groupés sous des intitulés qui correspondent, à peu de chose près[...]
Livre
Etudie la théorie générale du droit constitutionnel et ses principaux fondements, la Constitution, la division des pouvoirs et la démocratie. Aborde, sous forme de monographies, le régime américain, les régimes politiques des pays européens de l[...]
Livre
Le renouveau du droit constitutionnel décrit et analysé depuis plus d'une décennie a été essentiellement l'oeuvre des juridictions constitutionnelles et organes similaires qui ont insufflé à la discipline, grâce à leur jurisprudence, une dynamiq[...]
Livre
La reconnaissance des droits culturels et sociaux procède d'une préoccupation de respect de la dignité humaine. Ces droits s'inscrivent dans le contexte d'une société marquée par des discriminations économiques. Ils s'adressent ainsi prioritaire[...]
Livre
Didier Batsele ; MORTIER TONY ; SCARCEZ MARTINE ; MARTENS PAUL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2009Une introduction aux règles essentielles et aux principes constitutionnels qui gouvernent le fonctionnement des différentes institutions de la Belgique.Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°77 - 2009
2009
Livre
BROSSET ESTELLE ; CHEVALLIER-GOVERS C ; EDJAHARIAN V ; SCHNEIDER C, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2009Ces contributions procèdent à une analyse des principales innovations introduites par le traité de Lisbonne en s'efforçant de déterminer si elles constituent des reconfigurations reprises du projet constitutionnel ou une amorce de déconstitution[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2007
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2007
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2007
2008
Livre
Livre
David Renders, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | CENTRE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLES ET ADMINISTRATIVES | 2008L'accès aux documents administratifs est un droit consacre par la Constitution belge, de même que par le droit européen D'année en année, la concrétisation de ce droit a été l'oeuvre de différentes législations, certaines fédérales, d'autres rég[...]
Livre
Véronique Bertile ; MELIN-SOUCRAMANIEN FERDINAND, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | COLLECTION DE DROIT PUBLIC COMPARE ET EUROPEEN | 2008Confrontés à une réalité linguistique sensiblement analogue, les États français, italien et espagnol n'ont pas apporté la même réponse juridique à la question des langues régionales ou minoritaires. Cette divergence des solutions s'explique prin[...]
Livre
La théorie de la séparation des pouvoirs est utilisée pour évaluer le mode d'exercice du pouvoir communautaire. Elle fournit les schèmes explicatifs permettant de proposer une théorisation des mécanismes juridiques de la répartition du pouvoir a[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2007
2007Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2006
2007Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2006
2007Livre
