Termes génériques
Thésaurus
droit fiscal |
Documents disponibles (22)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
"Pour la facilité de la bonne compréhension des rapports nationaux et pour permettre une lecture comparée desdits rapports avec le questionnaire" cette publication est accompagnée d'un tiré à part : L'Europe face à la régionalisation fiscale : c[...]Livre
Ce tiré à part accompagne la publication suivante : L'Europe face à la régionalisation fiscale : compétence, concurrence, compétitivité et efficacité; PCF L00005023.Livre
LAMBRECHT PHILIPPE, Préfacier, etc. ; MARLIERE LAURENT, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2006Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).Livre
Dans le secteur non marchand, la gestion de la fiscalité s'impose sans cesse davantage. Cette évolution va de pair avec l'essor économique des domaines de la santé, de la sécurité sociale, de la culture, de l'enseignement, du sport et des autres[...]Livre
Ce recueil présente l'état du droit applicable en Belgique de façon spécifique non seulement aux cultes reconnus et aux organisations philosophiques non confessionnelles, mais plus largement aux faits religieux et convictionnels en général. Ce c[...]Livre
De nombreuses nations dans le monde ont adopté un mode d'organisation fédéral. Entités fédérées et État fédéral se partagent les ressources budgétaires et les matières sur lesquelles s'exerce leur souveraineté. Les équilibres institutionnels dem[...]Livre
Ce Code, à jour au 1er janvier 2004, rassemble les réglementations tant Nationales qu'internationales ayant pour objet principal les systèmes D'information et de communication. - Un recueil de textes attendu L'omniprésence de ces systèmes dans t[...]Livre
Index des arrêts de cassation p. 1055-1061 . -Index p. 1063-1077.;Ouvrage de référence, destiné tant au débutant qu'au fiscaliste expérimenté, le manuel Tiberghien brosse un tableau complet, concis et compréhensible de la fiscalité belge et inte[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. *(dir.) ; SPINCEMAILLE, L. (dir.) ; VAN EECKHOUTTE, W. (dir.);Ce complément 2001 actualise l'édition 2000 du Manuel au 1er janvier 2001. Il contient tous les[...]