Constitution |
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Livre
Les deux traités, les protocoles annexés à ces traités et les déclarations, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne. Ils concernent la structure, les compétences, les coopérations renforcées, les droit[...]Article : Article de revue
" Après une longue période d'incertitude, le Traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009. Ce Traité confirme, pour l'essentiel, la réforme judiciaire importante qui avait été introduite par le Traité de Nice2. Faut-il en conclu[...]Article : Article de revue
" Deux cent cinq pages coupées chacune par la traditionnelle barrière linguistique, sans l'annexe reprenant le compte rendu des auditions. Le rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire sur " le respect de la Constitution, en [...]Livre
Christian Behrendt ; Frédéric Bouhon | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Univeristé de Liège | 2009Cette publication comporte 2 tomes : Tome 1 : Introduction à la théorie générale de l'Etat : manuel; PCF L00004987. Tome 2 : Introduction à la théorie générale de l'Etat : recueil de textes; PCF L00004964. De Jean Bodin au 16e siècle à la récen[...]Article : Article de revue
L'article 99 al 2 de la Constitution : « le Premier ministre éventuellement excepté, le Conseil des ministres compte autant de ministres d'expression française que d'expression néerlandaise»Livre
Présentation d'une version consolidée mais officieuse des traités UE et CE révisés par le traité de Lisbonne, les protocoles, nouveaux ou anciens modifiés, qui seront joints à ces traités, les déclarations adoptées lors de la conférence intergou[...]Livre
Marianne Dony ; ROSSI LUCIA SERENA, Éditeur scientifique | Bruxelles : Editions de l'Université de Bruxelles | ETUDES EUROPEENNES | 2008Ces contributions s'interrogent sur les principes constitutionnels de l'Union européenne : démocratie, cohérence et transparence. Dans un premier temps l'ouvrage porte sur le respect et l'évolution de ces principes. Dans un second temps la cohé[...]Article : Article de revue
" L'objectif de cette étude est de Présenter une synthèse des doctrines ayant concilié l'étude de la souveraineté et situer celles-ci dans le cadre d'un fédéralisme particulier, le fédéralisme belge " [Présentation extraite de l'article]Article : Article de revue
Discours prononcé lors de la séance académique du Sénat, organisée le 7 février 2006, à l'occasion du 175e anniversaire de l'adoption de la ConstitutionArticle : Article de revue
Discours prononcé lors de la séance académique du Sénat, organisée le 7 février 2006, à l'occasion du 175e anniversaire de l'adoption de la Constitution Notre Constitution présente une originalité certaine. Elle affirme nos droits et nos liberté[...]Livre
A l'attention de Sa Majesté le Roi se lit comme une radioscopie de la monarchie en Belgique. Trois spécialistes du droit constitutionnel présentent des considérations détaillées sur le rôle, la fonction, les pouvoirs et la valeur symbolique du R[...]Livre
CHEMAIN REGIS ; PELLET ALAIN, Directeur de publication | Paris : PEDONE | CAHIERS INTERNATIONAUX | 2006Bilan de l'application et des apports de la charte de San Francisco, au regard de l'évolution du droit international et de la structure de l'ordre juridique international. Les intervenants interrogent le constitutionnalisme à l'oeuvre dans les n[...]Article : Article de revue
EditorialLivre
Présente l'histoire des institutions françaises depuis la Révolution, caractérisée par la succession de nombreuses constitutions et la diversité des régimes politiques.Article : Article de revue