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Livre
Présentation d'une version consolidée mais officieuse des traités UE et CE révisés par le traité de Lisbonne, les protocoles, nouveaux ou anciens modifiés, qui seront joints à ces traités, les déclarations adoptées lors de la conférence intergou[...]Livre
Marianne Dony ; ROSSI LUCIA SERENA, Éditeur scientifique | Bruxelles : Editions de l'Université de Bruxelles | ETUDES EUROPEENNES | 2008Ces contributions s'interrogent sur les principes constitutionnels de l'Union européenne : démocratie, cohérence et transparence. Dans un premier temps l'ouvrage porte sur le respect et l'évolution de ces principes. Dans un second temps la cohé[...]Article : Article de revue
" L'objectif de cette étude est de Présenter une synthèse des doctrines ayant concilié l'étude de la souveraineté et situer celles-ci dans le cadre d'un fédéralisme particulier, le fédéralisme belge " [Présentation extraite de l'article]Article : Article de revue
Discours prononcé lors de la séance académique du Sénat, organisée le 7 février 2006, à l'occasion du 175e anniversaire de l'adoption de la ConstitutionArticle : Article de revue
Discours prononcé lors de la séance académique du Sénat, organisée le 7 février 2006, à l'occasion du 175e anniversaire de l'adoption de la Constitution Notre Constitution présente une originalité certaine. Elle affirme nos droits et nos liberté[...]Livre
A l'attention de Sa Majesté le Roi se lit comme une radioscopie de la monarchie en Belgique. Trois spécialistes du droit constitutionnel présentent des considérations détaillées sur le rôle, la fonction, les pouvoirs et la valeur symbolique du R[...]Livre
CHEMAIN REGIS ; PELLET ALAIN, Directeur de publication | Paris : PEDONE | CAHIERS INTERNATIONAUX | 2006Bilan de l'application et des apports de la charte de San Francisco, au regard de l'évolution du droit international et de la structure de l'ordre juridique international. Les intervenants interrogent le constitutionnalisme à l'oeuvre dans les n[...]Article : Article de revue
EditorialLivre
Présente l'histoire des institutions françaises depuis la Révolution, caractérisée par la succession de nombreuses constitutions et la diversité des régimes politiques.Article : Article de revue
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En rejetant la constitution de l'Union européenne, les peuples français et néerlandais ont dissipé les espoirs de ceux qui attendaient un Philadelphie européen, et plongé nos dirigeants dans un profond désarroi. Ce livre revient sur les causes l[...]Livre
Les entretiens, essais et interventions rassemblés dans ce volume, Europe Constitution Frontière, ont été rédigés entre l'automne 2003 et l'automne 2004. Dans un moment où la réflexion sur la construction européenne est dominée par la perspectiv[...]Livre
La création des Communautés européennes au milieu du XX° siècle a donné naissance à un droit de l'intégration. Ce droit est fondé sur l'attribution de compétences à des institutions communes, le développement d'une Communauté de droit et l'attri[...]Livre
Européen convaincu et militant écologiste depuis toujours, Bernard Wesphael milite pour une autre Europe. Dans ce livre, il a l'ambition de montrer en quoi l'édification de l'Europe dont beaucoup rêvent passe par le rejet d'un traité que ses déf[...]Livre
Cette publication contient le texte du Traité établissant une Constitution pour l'Europe tel qu'il a été signé à Rome le 29 octobre 2004 et publié le 16 décembre 2004 au Journal Officiel (JO C 310).Ouvrage de référence
Cette publication contient le texte du Traité établissant une Constitution pour l'Europe tel qu'il a été signé à Rome le 29 octobre 2004 et publié le 16 décembre 2004 au Journal Officiel (JO C 310).Livre
Francis Delperée ; Michael Duggett | Bruxelles : INSTITUT INTERNATIONAL DES SCIENCES ADMINISTRATIV | 2004Cet ouvrage reprend l'intégralité de la conférence donnée par l'auteur en mars 2004 au siège de l'IISA à Bruxelles. Francis Delpérée y jette les bases d'une coexistence pacifique entre Constitution et Administration, en soulignant, dans une pers[...]Livre
Présente la version la plus récente de la constitution belge. Chaque article constitutionnel est analysé. Toute Constitution digne de ce nom est conçue pour des citoyens libres. C'est à ceux-ci que le présent ouvrage s'adresse. Il entend mettre [...]Article : Article de revue
L' année 2004 aura été pour l"Europe politique celle de l'approbation par les gouvernements du Traité constitutionnel auquel la chance a semblé sourire. Sans même prendre ici en considération son contenu, la suite du programme n'en reste pas moi[...]Livre
Bruxelles : Larcier 2004Olivier De Schutter, Paul Nihoul, Jean-Yves Carlier, Lucette Defalque, Gilles de Kerchove, Nicolas De Sadeleer, Olivier De Schutter, Marlies Desomer, Marc Fallon, Stéphanie Francq, Jean-Paul Keppenne, Koen Lenaerts, Jean-Victor Louis, Paul Magne[...]Article : Article de revue
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Centre d'Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires - (CERIC) ; TIZZANO ANTONIO, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation Française | MONDE EUROPEEN ET INTERNATIONAL | 2004L'ouvrage présente les grands axes de la problématique de l'intégration européenne. Confronté à des défis spécifiques, le processus d'intégration peut néanmoins s'appuyer sur un socle de trois piliers : un ordre juridique renforcé, une dynamique[...]Livre
COHEN-JONATHAN G ; Jacqueline Dutheil de la Rochère | Bruxelles : Bruylant | Revue trimestrielle des droits de l'homme. Droit et justice | 2003CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. « Constitution européenne, démocratie et droits de l'homme », tel était le thème du colloque organisé à la Sorbonne les 13 et 14 mars 2003 par le Centre de d[...]Livre
Depuis la crise institutionnelle de 1999, qui a vu tomber la Commission de Bruxelles menacée de censure, la notion de responsabilité politique est devenue l'un des leitmotivs des discours sur la réforme de l'Union. Partant de l'analyse de cette [...]Article : Article de revue
Au moment où la Convention sur l'avenir de l'Europe entame la rédaction de la future Constitution européenne, il est utile de dresser un bilan des ses deux premières phases. Tous les groupes de travail ont présenté leur rapport finaux à la séanc[...]