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Article : Article de revue
* nationales y compris l'interférence, en cette matière, de l'action des juridictions européenne : Rapport établi pour la Cour d'arbitrage de Belgique.Article : Article de revue
Le gouvernement de la Communauté française a donc réparti les marges du refinancement. Un refinancement dont on peut douter par ailleurs de l'ampleur : chaque parti semble oublier que les politiques actuelles ont un coût qui évoluera plus vite q[...]Article : Article de revue
Pour répondre à l'évolution technologique "convergente", le nouveau cadre réglementaire européen propose une réglementation horizontale et similaire pour l'ensemble des réseaux et services de communications électroniques (en ce compris les résea[...]Livre
Ce plan d'action reprend les priorités du gouvernement de la Communauté française jusqu'en 2010.Article : Article de revue
Numéro spécial disponible au prêt NP0430Article : Article de revue
Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Le chevauchement de compétence entre les centres publics d'aide sociale et les services d'aide à la jeunesse concernant les mineurs d'âge. En annexe : Juris[...]Livre
Chambre des Représentants de Belgique | Chambre des Représentants de Belgique | (PRECIS DE DROIT PARLEMENTAIRE) | 2001CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Chambre des Représentants de Belgique | Chambre des Représentants de Belgique | (PRECIS DE DROIT PARLEMENTAIRE) | 2001CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE. POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENSPériodique : Titre de revue
Bureau International de l'Education | Bruxelles (Molenbeek-Saint-Jean) : MCF.DIR RELATIONS INTERNATIONALES | 2001-2011Titre précédent, jusqu'en 2011 Le développement de l'éducation : rapport de la Communauté française de BelgiqueArticle : Article de revue
Article : Article de revue
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*compétences entre le central et le local ? ;"La définition et la classification du principe de subsidiarité territoriale s'impose d'autant plus que les techniques de répartition de compétences aussi essentielle que la décentralisation et la déc[...]Article : Article de revue
Dans C4 (n°, 2000)** De l'économie au service du culturel, ou du culturel au profit de l'économie ?