Termes génériques
Thésaurus
accord international
Termes spécifiques
[Thésaurus] Accord général sur le Commerce des Services [Thésaurus] CETA (accord économique et commercial global / Comprehensive Economic and Trade Agreement) [Thésaurus] Charte européenne de l'Autonomie Locale [Thésaurus] Charte européenne de l'Energie [Thésaurus] Charte sociale européenne [Thésaurus] GATT (Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce) [Thésaurus] MERCOSUR [Thésaurus] Traité d'Amsterdam [Thésaurus] Traité de Lisbonne [Thésaurus] Traité de Maastricht [Thésaurus] Traité de Nice
|
Documents disponibles (103)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : Article de revue
Partant d'un développement technique encore peu connu mais en apparence simple, les rédacteurs de la directive européenne au sujet de l'information sur les régimes des droits [d'auteur et droits voisins] ont mis en place une protection dont la c[...]Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de revue
L'échec de la troisième Conférence ministérielle de l'Oganisation mondiale du commerce (OMC) tenue à Seattle en novembre 1999 a révélé l'émergence des pays en voie de développement (PVD. Après deux années de travaux et de discussions assez inten[...]Livre
2000Accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autres part, signé à Cotonou le 23 juin 2000. (JO 00/L317/03, 15/12/00). ACCORD[...]Article : Article de revue
Etude doctrinale.Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Les traités instituant les communautés européennes et certains actes connexes.Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
1991Décision du Conseil et de la Commission concernant la conclusion de la quatrième Convention ACP-CEE. JO 91/400/CEE, CECA ACCORDS DE YAOUNDE ET LOME YAOUNDE I Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les états afric[...]Livre
1986Décision du Conseil et de la Commission concernant la conclusion de la troisième Convention ACP-CEE. JO 86/125/CEE, CECA ACCORDS DE YAOUNDE ET LOME YAOUNDE I Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les états afric[...]Livre
1979Règlement CEE n° 3225/80 du Conseil concernant la conclusion de la deuxième Convention, signée à Lomé le 31/10/1979. ACCORDS DE YAOUNDE ET LOME YAOUNDE I Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les états africains [...]Livre
1976Règlement CEE n° 199/76 du Conseil portant conclusion de la Convention ACP-CEE de Lomé. ACCORDS DE YAOUNDE ET LOME YAOUNDE I Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les états africains et malgache associés à cette [...]Livre
1970Décision du Conseil portant conclusion de la Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les états africains et malgache associés à cette communauté. JO 70/539/CEE ACCORDS DE YAOUNDE ET LOME YAOUNDE I Convention d'asso[...]Livre
1964Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les états africains et malgache associés à cette communauté. JO 64/346/CEE ACCORDS DE YAOUNDE ET LOME YAOUNDE I Convention d'association entre la Communauté économique europé[...]