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VANHEERSWYNGHELS ADINDA ; OBSERVATOIRE DE L'ENFANCE DE LA JEUNESSE ET DE L'A | Bruxelles (Molenbeek-Saint-Jean) : MCF.SERV RECHERCHE | 2003Ce rapport synthétise les données collectées dans le cadre de l'élaboration du cadastre de l'emploi associatif de la Communauté française arrêtées à la date de mars 2003. Ce cadastre répondait à deux objectifs : - permettre au Gouvernement de l[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Article : Article de revue
Jurisprudence : Commission européenne contre Royaume de Belgique : C.E.J. 16 octobre 2003 : Droit d'auteur. Prêt public. Rémunération. Non-transposition de la directive européenne 92/100/CEE d!u 19 novemùbre 1992Article : Article de revue
Circulaire n°16 de la Région wallonne, fruit d'une collaboration entre la Région wallonne et la Communauté française, visant à harmoniser les possibilités et les exigences de formation professionnelle continuée pour les agents des administration[...]Article : Article de revue
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Bruxelles : PSC 2002. -Dépliant. 15 nouvelles pistes pour faire vivre le livre et la lecture en Communauté française imaginées dans le cadre de l'opération d'ouverture AIR.Livre
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CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Article : Article de revue
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Article : Article de revue
Le 22 mai 2001 a été adoptée la nouvelle directive du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information. Cette directive se caractérise notamment par[...]Article : Article de revue
* de discrimination culturelle et sociale.;L'auteur est le directeur général de la Médiathèque de la Communauté française de Belgique ASBL.;Contient : La reconnaissance du prêt public. Le cadre légal : seuls deux pays de l'Union subissent un dél[...]