Thésaurus
décret |
Documents disponibles (535)
![]()
Article : Article de revue
Priorité 6 de son Contrat pour l'école, la ministre de l'Enseignement obligatoire a remis à l'honneur l'utilisation du manuel scolaire et a même réglementé sont agrément et sa diffusion dans un décret du 19 mai 2006![]()
Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS "![]()
Article : Article de revue
Le décret du 7 mai 2004 concernant l'organisation matérielle et le fonctionnement des cultes reconnus réforme, en Région flamande, le régime des établissement publics chargé de la gestion du temporel des cultes. Les objectifs poursuivis sont la [...]![]()
Ouvrage de référence
![]()
Livre
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENS Des chiffres ! On s'y réfère de plus en plus souvent quand on souhaite se doter de bases objectives pour[...]![]()
Livre
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENS Jusqu'il y a peu, les informations dont disposaient les administrations de la Communauté française, les [...]![]()
Article : Article de revue
![]()
Article : Article de revue
![]()
Article : Article de revue
Commentaire concernant le décret du 4 juin 2003 de la communauté flamande modifiant certaines dispositions des décrets relatifs à la radiodiffusion et à la radiotélévision.![]()
Article : Article de revue
![]()
Ouvrage de référence
![]()
Livre
Actes et prolongements de la journée d'études organisée le 6 décembre 2001 par les conseils d'arrondissement de l'aide à la jeunesse de la province de Luxembourg. Réunit une série de contributions autour de la politique sociale envers la communa[...]![]()
Article : Article de revue
Lettre ouverte à qui de droit. De l'intention à la ré-forme.;En 1976, la Communauté française se dotait d'un décret relatif à "l'Education permanente des adultes" : un texte législatif qui se voulait "l'expression d'une politique culturelle fond[...]![]()
Article : Article de revue
Le décrêt du 27 mars 1991 du Conseil Flamand relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement libre subventionné et des centres psycho-médico-sociaux subventionnés n'exclut pas en principe l'application de la résolution judic[...]![]()
Livre
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS [F8] MULTIMEDIA - LIENS Des données chiffrées sur les enfants et les jeunes en Communauté française, les différents services qui[...]![]()
Article : Article de revue
La Communauté française se dote d'un arsenal règlementaire et de moyens nouveaux pour mieux prévenir les cancers du sein et du col de l'utérus, les maladies cardiovasculaires, la tuberculose, le sida et le diabète gras : Un cadre pour la médec[...]![]()
Article : Article de revue
L'article présente, dans le cadre de la recherche "Généralisation de l'apprentissage d'une langue moderne à l'école primaire", des propositions susceptibles de contribuer à améliorer les conditions dans lesquelles les cours de langue sont dispensés![]()
Article : Article de revue
Les communications gouvernementales à la radio et la télévision ont longtemps été, dans les années soixante à quatre-vingts, un mode privilégié de communication entre le monde politique et les citoyens. La présente contribution vise à analyser l[...]![]()
Article : Article de revue
La commission de délivrance des attestations pour les études de science dentaire, instituée en application du décrèt de la Communauté française du 5 septembre 1994 au sein d'une université libre, peut être considérée comme une autorité administr[...]![]()
Ouvrage de référence
![]()
Article : Article de revue
L'avant-projet de décret relatif à l'accueil des enfants de 2,5 ans à 12 ans en dehors du temps scolaire ferait de la commune l'élément central de l'accueil des enfant.![]()
Article : Article de revue
Liste nominative des membres des CAAJ (Conseils d'arrondissment de l'aide à la jeunesse.;![]()
Article : Article de revue
Avec l'adoption de cet arrêté d'application du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française, cette possibilité de mettre en oeuvre une p[...]![]()
Article : Article de revue
![]()
Article : Article de revue
En septembre 2001, entraient en application les décrets concernant la formation initiale des régents et des instituteurs du primaire et du préscolaire. Il faut saluer cette législation comme un succès, ne fût-ce que pour son premier mérite, celu[...]