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Article : Article de revue
Article d'opinion au sujet du décret anti-cumul à l'examen au Parlement wallonArticle : Article de revue
En application du décret réformant le CJEF (Conseil de la Jeunesse d'expression française) voté en novembre 2008, celui-ci, devenu «Conseil de la jeunesse de la Communauté français», a commencé une véritable révolution tant dans son fonctionneme[...]Article : Article de revue
"Le 28 avril dernier, le Parlement de la Communauté française votait un décret relatif au développement des pratiques de lectures. Ce texte, aboutissement des réflexions menées par le secteur de la lecture publique depuis plusieurs années vise n[...]Article : Article de revue
" Le nouveau décret relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le Réseau public de la Lecture et les bibliothèques publiques : un dispositif qui met à jour la politique de la Communauté française, les missions confiées aux bi[...]Article : Article de revue
« ... Le décret reconnaissant une instance d'autorégulation de la déontologie journalistique verra-t-il le jour en mai [2009] ? si tout se passe comme prévu, le Parlement de la Communauté française devrait voter un décret « allégé » ... » [prése[...]Article : Article de revue
" L'agenda " Mieux légiférer " de l'Union européenne poursuit un objectif a priori louable : celui de simplifier l'acquis communautaire et de contribuer à une meilleure qualité de la réglementation. Il résulte d'une initiative de la Commission [...]Ouvrage de référence
Jean-Marie Berger ; JUSNIAUX OLIVIER ; Martine Lejeune ; Didier Donfut, Préfacier, etc. | 2009" Ce Mémento est l'ouvrage indispensable pour tous les acteurs sociaux qui souhaitent savoir à quelles portes frapper, quelles procédures respecter, quels organismes contacter. Grâce à sa structure tripartite, vous disposez de toutes les informa[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " " Ce compte rendu des échanges menés le 28 mars se propose de restituer les analyses ou les propo[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " " Le décret de promotion de la santé a structuré un dispositif et une organisation en relation a[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " " Un décret suffit-il à promouvoir la promotion de la santé ? Le décret de promotion de la santé[...]Article : Article de revue
Dans le budget 2010, il est prévu qu'un lissage frappera également le refinancement des universités. Un décret de novembre 2008 prévoyait un refinancement de 30 millions d'euros étalé sur 8 ans, à raison de 4 millions par an. Le montant total de[...]Article : Article de revue
Ne dites plus " radiodiffusion " mais " S.M.A. ". Le 3 février 2009, le Parlement de la Communauté française a consacré, à l'unanimité, la transformation d'un monde audiovisuel arrivé à maturité... Révolution législative pour des médias en plein[...]Article : Article de presse
Article : Article de revue
Le décret relatif à la cohésion sociale fut voté le 13 mai 2004 par l'Assemblée de la COCOF (ACCF) ou Parlement francophone bruxellois (PFB) La cohésion sociale c'est un peu le naturel qui revient au galop... le naturel de la volonté de contrôle[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " " Le décret inscriptions, entré en vigueur en novembre passé, vise à faire bénéficier tout parent[...]