instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation
Termes spécifiques
[Thésaurus] Collège des Commissaires aux comptes [Thésaurus] Comité consultatif de bioéthique / comités d'éthique médicale [Thésaurus] Comité de concertation gouvernement fédéral - gouvernements des Communautés et des Régions (Codeco) [Thésaurus] Commission d'accès aux et de réutilisation des documents administratifs (CADA / CARDA) [Thésaurus] Commission de déontologie et d'éthique [Thésaurus] Commission permanente de contrôle linguistique [Thésaurus] Communauté métropolitaine de Bruxelles (CMB) [Thésaurus] Conseil d'Etat [Thésaurus] Cour constitutionnelle [Thésaurus] Cour d'arbitrage [Thésaurus] Cour des comptes [Thésaurus] Inspection des finances (corps interfédéral) [Thésaurus] instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation de l'aide aux personnes [Thésaurus] instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation en politique culturelle [Thésaurus] instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation de la justice en Communauté française [Thésaurus] instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation dans l'enseignement [Thésaurus] instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation en politique de santé [Thésaurus] instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation pour les activités sportives [Thésaurus] jurys de qualification (enseignement secondaire qualifiant) [Thésaurus] Medex / Service de santé administratif (SSA) [Thésaurus] syndicats et/ou associations professionnelles
|
Documents disponibles (88)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : Article de presse
Article : Article de revue
En Belgique, la fonction consultative est un élément inhérent à la prise de décision politique. Rassemblant les interlocuteurs sociaux (organisations patronales et syndicales) et éventuellement diverses organisations de la société civile (dé[...]Dossier de commission
Cellule Documentation, Auteur | Session 2018-2019Dossier constitué dans le cadre de l'étude du projet de décret portant modification du décret du 17 juillet 2003 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente (doc. 691 (2018-2019))Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse
Article : Article de presse