Détail de l'indexation
34300 : Droits intellectuels. |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34300 (53)
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Alain Strowel, Auteur ; Julien Cabay, Préfacier, etc. ; Jane C. Ginsburg, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2022Après un récapitulatif de l'histoire du droit d'auteur, le spécialiste du droit de la propriété intellectuelle analyse son devenir face à la transformation numérique tout en esquissant ses orientations futures dans le contexte du droit communaut[...]Livre
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Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des[...]Brochure
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À l’instar d’autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l’espèce, ce foisonnement résulte tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intelle[...]Livre
Julien Cabay, Directeur de publication ; Alain Strowel, Directeur de publication ; Conférence UB3 (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Larcier légal | UB3 (Bruxelles), ISSN 1782-6241 | 2019Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, le[...]Livre
Amélie Favreau, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2019Le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontièr[...]Livre
Fabienne Brison, Éditeur scientifique ; VANHEES HENDRIK, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2018Article : Article de revue
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Pierre De Bandt, Directeur de publication ; NUYTTEN MARION, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | LES DOSSIERS DU JOURNAL DES TRIBUNAUX | 2017Article : Article de revue
Article : Article de revue
« ... Le secret bancaire ne peut s'opposer à une demande d'information sur l'identité du contrefacteur Si une carte géographique est une base de données, tout ensemble d'informations devient-il une base de données ? Même une parlementaire issue [...]Article : Article de revue
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VANBRABANT BERNARD, Auteur ; Pascale LECOCQ, Préfacier, etc. ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2016Une étude générale et approfondie de la nature juridique des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.Article : Article de revue
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« ... Les États membres peuvent autoriser, dans le respect de certaines conditions, les bibliothèques accessibles au public à numériser, sans l'accord des titulaires de droits d'auteur, les oeuvres de leur collection si cela est nécessaire pour [...]Article : Article de revue
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« ... Le droit d'auteur, cette année, est moins présent dans la jurisprudence communautaire, au contraire du droit des dessins et modèles qui prend une place importante. Tout semble bouclé pour le brevet européen à effet unitaire, les règlements[...]Article : Article de revue
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Note d'observations de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne le 11 septembre 2014 CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Article : Article de revue
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« ... La Cour de justice poursuit son harmonisation en matière de droit d'auteur, d'une manière laissant souvent perplexes les commentateurs. À l'inverse, les arrêts concernant le droit des marques poursuivent la jurisprudence antérieure. Le Par[...]