Détail de l'indexation
34300 : Droits intellectuels. |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34300 (98)
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Alain Strowel, Auteur ; Julien Cabay, Préfacier, etc. ; Jane C. Ginsburg, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2022Après un récapitulatif de l'histoire du droit d'auteur, le spécialiste du droit de la propriété intellectuelle analyse son devenir face à la transformation numérique tout en esquissant ses orientations futures dans le contexte du droit communaut[...]Livre
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Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des[...]Brochure
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À l’instar d’autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l’espèce, ce foisonnement résulte tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intelle[...]Livre
Julien Cabay, Directeur de publication ; Alain Strowel, Directeur de publication ; Conférence UB3 (Bruxelles), Auteur | Bruxelles : Larcier légal | UB3 (Bruxelles), ISSN 1782-6241 | 2019Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, le[...]Livre
Amélie Favreau, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2019Le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontièr[...]Livre
Fabienne Brison, Éditeur scientifique ; VANHEES HENDRIK, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2018Article : Article de revue
Article : Article de revue
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CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Article : Article de revue
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Pierre De Bandt, Directeur de publication ; NUYTTEN MARION, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | LES DOSSIERS DU JOURNAL DES TRIBUNAUX | 2017Article : Article de revue
Article : Article de revue
« ... Le secret bancaire ne peut s'opposer à une demande d'information sur l'identité du contrefacteur Si une carte géographique est une base de données, tout ensemble d'informations devient-il une base de données ? Même une parlementaire issue [...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Livre
VANBRABANT BERNARD, Auteur ; Pascale LECOCQ, Préfacier, etc. ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2016Une étude générale et approfondie de la nature juridique des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.Article : Article de revue
CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE : POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Article : Article de revue
« ... Les États membres peuvent autoriser, dans le respect de certaines conditions, les bibliothèques accessibles au public à numériser, sans l'accord des titulaires de droits d'auteur, les oeuvres de leur collection si cela est nécessaire pour [...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
« ... Le droit d'auteur, cette année, est moins présent dans la jurisprudence communautaire, au contraire du droit des dessins et modèles qui prend une place importante. Tout semble bouclé pour le brevet européen à effet unitaire, les règlements[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
Note d'observations de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne le 11 septembre 2014 CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS"Article : Article de revue
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« ... La Cour de justice poursuit son harmonisation en matière de droit d'auteur, d'une manière laissant souvent perplexes les commentateurs. À l'inverse, les arrêts concernant le droit des marques poursuivent la jurisprudence antérieure. Le Par[...]Article : Article de revue
« ... La Cour de Justice fait toujours preuve de ce qu'aucuns ont pu qualifier d'« activisme »2, en droit d'auteur, mais également en brevet et en droit des marques. Au rang des notions qu'elle interprète cette année, on trouve notamment le prog[...]Livre
Bert Demarsin, Éditeur scientifique ; PUTTERMANS ANDREE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | COLLECTION DE L'UNITE DE DROIT ECONOMIQUE DE L'ULB | 2012Livre
Pierre Bruwier ; Mireille Buydens ; Alexandre Cruquenaire ; et al. ; VANBRABANT BERNARD, Directeur de publication | Limal : ANTHEMIS | COMMISSION UNIVERSITE-PALAIS | 2012Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2012« ... Dans cette troisième édition en hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'a[...]Livre
« ... Pourquoi la propriété intellectuelle n'est-elle apparue en Occident qu'au 15e siècle ? Pourquoi était-elle impensable avant ? Qu'est-ce qui a permis son apparition ? Comment les philosophes l'ont-ils justifiée? Et quelles sont les critique[...]Article : Article de revue
« ... Fait rare chez des indépendants, la mobilisation des collaborateurs de Rossel a constitué un collectif de 70 membres. Fait rare chez des salariés, ceux du Soir sont activement solidaires ... » [présentation extraite du document]Article : Article de revue
.Article : Article de revue
Article : Article de revue
« ... La loi du 1er septembre 1920 qui interdit l'entrée des salles de spectacle cinématographique aux mineurs âgés de moins de 16 ans est aujourd'hui toujours d'application dans sa version originale. N'ayant pas pris en compte les évolutions im[...]Article : Article de revue
« ... Livres, musique, films... Le numérique facilite l'échange des oeuvres culturelles. Dématérialisées, elles échappent parfois au paiement des droits d'auteur. Dans un contexte de lutte contre le piratage, un débat refait surface: comment fin[...]Article : Article de revue
« ... En octobre 2004, lors de la foire du livre de Francfort, Larry Page et Sergey Brin, les deux fondateurs de la société Google, créent la surprise en dévoilant leur nouveau projet : « Google Print » (qui deviendra par la suite « Google Book [...]Article : Article de revue
Raf Pirlot |Dans C4 (n°199-200, 2011)"La rémunération équitable est un montant qui doit être payé pour l'usage public du répertoire musical des artistes -interprètes et des producteurs de musique. Les artistes-interprètes et les producteurs ne peuvent en effet pas empêcher la diffu[...]Article : Article de revue
" ... C'est encore la marque renommée qui fait les beaux jours de la jurisprudence communautaire en droits intellectuels, bien que les décisions de la Cour de justice sur la propriété littéraire et artistique, du droit d'auteur au droit sui gene[...]Livre
Emmanuel Cornu ; Jean-François Neven | Bruxelles : Larcier | CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE BRUXELLES | 2010Colloque ayant pour but de sensibiliser les juristes praticiens du droit du travail et les spécialistes de la propriété intellectuelle à des outils juridiques capables de protéger le savoir-faire non brevetable des entreprises.Article : Article de revue
« ... La nouvelle fiscalité sur les revenus des droits d'auteur concerne les journalistes indépendants comme les salariés. Une réforme favorable, mais gare à la fraude et aux redressements fiscaux et sociaux ... » [présentation extraite du document]Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2009Dans cette seconde édition de l'Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'auteur,[...]Article : Article de revue
" La présente contribution vise à faire le point sur l'interprétation des contrats en matière de droit d'auteur. Le législateur a en effet choisi d'utiliser l'outil de l'interprétation du contrat afin de consolider la protection de l'auteur lors[...]Article : Article de revue
"L'arrêt Infopaq a fait de l'originalité en droit d'auteur une notion communautaire à part entière, identique pour toutes les oeuvres, c'est-à-dire quel que soit le genre de l'oeuvre. La Cour de justice a ainsi mis fin à une controverse sur la c[...]Article : Article de revue
Dossier |" Sous la pression des industries, qu'elles soient culturelles, pharmaceutiques ou liées à l'agriculture (pensons aux OGM), l'élargissement du champ d'application des législations protégeant la propriété intellectuelle est à l'ordre du jour en [...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
" Qu'ont donc en commun les organisations du Nord et du Sud qui luttent pour un accès généralisé aux médicaments essentiels, les mouvements paysans qui revendiquent la protection de leurs pratiques traditionnelles et de la biodiversité locale, [...]Livre
Le Web 2.0 foisonne de nouveaux services très prisés des internautes : les moteurs de recherche (en tête desquels trône Google), les sites de contenus générés par les usagers (YouTube, DailyMotion, MySpace par exemple), les revues de presse en l[...]Livre
Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins», peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le « livre de référence » comme l'écrivait le professeur Françon. Di[...]Livre
Article : Article de revue
Les éditeurs de journaux belges s'apprêtent à rappeler, en assignant Google, que le droit d'auteur doit être respecté, y compris sur le web, ...Livre
Etudes consacrées aux évolutions de la propriété intellectuelle ces vingt dernières années, en particulier les droits de propriété intellectuelle et l'extension du brevet à de nouvelles catégories d'invention telles que les créations logicielles[...]Article : Article de revue
L'essor du commerce électronique fait de l'identification des sites Internet et de leur référencement dans les moteurs de recherche un enjeu essentiel. Depuis leur apparition, l'importance des noms de domaine et, parallèlement, le contentieux qu[...]Livre
Séverine Dusollier ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. ; Yves Poullet, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2007Deux ans après sa parution, cette édition 2007 actualisée est enrichie de la transposition française et belge de la directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information (voyez un extrait de cette mise à jour sous l'on[...]Livre
Dominique Kaesmacher, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | TIRE A PART DU REPERTOIRE NOTARIAL | 2007Outil permettant aux praticiens d'accéder aux droits intellectuels sous toutes leurs facettes : les signes distinctifs (marques Benelux et communautaires, nom commercial et enseignes belges, dénomination sociale, etc.) et les créations et invent[...]Article : Article de revue
" GOOGLE ET LES MOTEURS DE RECHERCHE modifient la façon dont les contenus (articles de presse, livres, films, etc.) sont rendus accessibles au public. Traditionnellement, la presse, les éditeurs de livres et les producteurs audiovisuels vendent [...]Livre
Alexandre Cruquenaire ; COIPEL MICHEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2007Etude des interactions entre droit des obligations et droit d'auteur. Analyse la portée de la règle d'interprétation contenue dans la loi sur le droit d'auteur et la situe au regard des règles du droit commun de l'interprétation des conventions [...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
Texte prononcé lors de l'examen par le Sénat français, du projet de loi de transposition de la directive européenne du 22 mai 2001 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information.Article : Article de revue
Dossier forgé à partir de deux articles de jurisprudence et d'un article de commentaire sur ces deux décisions.Article : Article de revue
Depuis plus de dix ans, un combat de titans a lieu entre les sociétés de gestion collective des titulaires de droit d'auteur et de droits voisins et les sociétés de câblodistribution. Une jurisprudence nombreuse s'est ainsi développée en Belgiqu[...]Article : Article de revue
Tenu de transposer d'urgence (car tardivement) la directive européenne 2001/29, dite « Directive sur la société de l'information », le législateur a adapté tant bien que mal le droit belge en matière de droit d'auteur, de droits voisins et de ba[...]Livre
François Dubuisson ; GEIGER C ; GENDREAU Y ; LUCAS ANDRE ; Alain Strowel ; VOORHOOF D ; Alain Strowel ; François Tulkens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | 2006Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respec[...]Livre
Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respec[...]Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2006CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. En hommage au professeur Jan Corbet, éminent spécialiste, dans le domaine du droit d'auteur belge, européen et international, cet ouvrage rassemble les contr[...]Article : Article de revue
Dossier multilingue sans traduction des articlesArticle : Article de revue
Dans C4 (n°143-144, 2006)Chaque nouvelle technique a fait renaître la querelle concernant la meilleure protection des oeuvres, et des auteurs : un contrôle et une apporpriation de plus en plus étendus ou, au contraire leur partage le plus large. La copie et sa diffusion[...]Article : Article de revue
Depuis des années, le téléchargement en ligne fait parler de lui, avec des relents sulfureux. C'est que, depuis le fameux logiciel Napster qui a permis à des dizaines de millions d'internautes d'acquérir des musiques au format MP3 sans payer un [...]Livre
Etude juridique, mais aussi philosophique et politique, des évolutions récentes d'Internet. Selon l'auteur, ces excès de réglementation (concernant notamment le droit d'auteur) ont des conséquences catastrophiques pour l'innovation et la créativ[...]Livre
Séverine Dusollier ; LUCAS ANDRE, Préfacier, etc. ; Yves Poullet, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 2005L'environnement digital constitue certes une menace pour la protection du droit d'auteur mais il y apporte aussi son lot de réponses et d'outils nouveaux. Ont ainsi été développés de nombreux dispositifs techniques visant à protéger les oeuvres [...]Livre
ISTASSE J-F ; PETTIAUX N ; SCHMITZ P-E ; Yves Poullet ; David De Roy ; VISEUR R ; SOBRY R ; HARDY CH ; ELIE FR | Bruxelles : PARLEMENT DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE (PCF) | 2005CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
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Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins», peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le «livre de référence» comme l'écrivait le professeur Françon. Cette[...]Article : Article de revue
Le vendredi 27 mai 2005 fut publié dans le Moniteur belge la loi du 22 mai 2005 transposant en droit belge la directive européenne 2001/29/CE du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la [...]Livre
PEUGEOT VALERIE, Directeur de publication | Caen : C & F EDITIONS | SOCIETES DE L'INFORMATION | 2005Les régimes de propriété de l'innovation, de la connaissance et de la création ont un impact sur l'organisation du monde. Les droits de propriété intellectuelle définissent l'équilibre entre l'intérêt des créateurs, des innovateurs, des producte[...]Article : Article de revue
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Alors que l'informatique a envahi le quotidien de millions de nos contemporains, elle est devenue le champ d'une bataille d'une ampleur insoupçonnée en ces premières années du XXIe siècle : celle qui oppose les partisans du «logiciel libre» aux [...]Livre
Ce Code, à jour au 1er janvier 2004, rassemble les réglementations tant Nationales qu'internationales ayant pour objet principal les systèmes D'information et de communication. - Un recueil de textes attendu L'omniprésence de ces systèmes dans t[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
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EVRARD JO ; MASSA CHARLES-HENRY ; PUTTEMANS ANDREE ; Alain Strowel ; JADOUL PIERRE ; Alain Strowel, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2004Cet ouvrage vise à faire le point sur les questions de propriété intellectuelle que peuvent rencontrer les praticiens même non spécialisés dans cette matière, tout en offrant une synthèse récente des développements jurisprudentiels et législatif[...]Article : Article de revue
La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre vie quotidienne mais reste une réalité mal connue. Ce dossier clarifie d'abord la notion de propriété intellectuelle. Il décrit ensuite le cadre juridique en vigueur aujourd'hui. Différ[...]Livre
La créativité constitue un facteur indispensable au développement de l'entreprise. L'importance de l'investissement des moyens humains et financiers qui y sont consacrés justifie une protection légale rigoureuse de son patrimoine intellectuel. L[...]Livre
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Depuis que les premières lois sur la propriété littéraire existent, les auteurs ont dû lutter pour que justice soit faite. Les textes ici réunis permettent de retracer les enjeux de ce combat, qui ne sont pas que financiers. Car c'est aussi souv[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Plusieurs questions sont abordées dans cet ouvrage : une bibliothèque peut-elle copier les documents et communiquer les reproductions au public ? Peut-elle d[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Dossier contient : Droit d'auteur : du droit de reproduction au droit d'accès aux oeuvres ? / LUCAS, André ; Droit d'auteur et accès à l'information : de que[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Cet ouvrage analyse à la lumière de la jurisprudence les règles propres au droit d'auteur et aux droits voisins. Diverses notions sont passées en revues tell[...]Livre
L'ouvrage analyse les questions du droit d'auteur en droit belge ( lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage aborde. [...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Edition bilingue. Cet ouvrage propose une explication des notions importantes du droit d'auteur ; développe un grand nombre de contrat types et de clauses pe[...]Livre
Marc Isgour ; VINCOTTE BERNARD | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 1998CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Qui et où peut-on photographier , Faut-il demander l'autorisation ? Où peut-on l'obtenir ? Quels sont le ou les fondements du droit à l'image ? Quelle est la[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 1997-2011Auteurs & Media publie des articles et de la jurisprudence en français et en néerlandais. Tous les deux mois, elle propose études de doctrine, analyses pratiques, actualités législatives et jurisprudence dans les domaines suivants : droit d'aute[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Constatant que la réglementation de la chose culturelle est particulièrement complexe et hétéroclite, l'auteur s'est donné le but d'en dresser une typologie [...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Mireille Buydens | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 1993CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Information, publicité, mode, photographies documentaires et esthétique industrielle... en droit belge, droit allemand, droit français. Comment protéger cont[...]Livre
Livre
Association belge pour la protection du droit d'auteur | Bruxelles : ASSOCIATION BELGE POUR PROTECTION DROIT D'AUTEUR | 1990L'Association belge pour la protection du droit d'auteur s'est penchée sur la problématique du droit d'auteur et notamment sur la proposition de loi Lallemand et consorts du 10 juin 1988, qui est l'objet de cet ouvrage.