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34300 : Droits intellectuels. |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34300 (53)
Article : Article de revue
« ... La Cour de Justice fait toujours preuve de ce qu'aucuns ont pu qualifier d'« activisme »2, en droit d'auteur, mais également en brevet et en droit des marques. Au rang des notions qu'elle interprète cette année, on trouve notamment le prog[...]Livre
Bert Demarsin, Éditeur scientifique ; PUTTERMANS ANDREE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | COLLECTION DE L'UNITE DE DROIT ECONOMIQUE DE L'ULB | 2012Livre
Pierre Bruwier ; Mireille Buydens ; Alexandre Cruquenaire ; et al. ; VANBRABANT BERNARD, Directeur de publication | Limal : ANTHEMIS | COMMISSION UNIVERSITE-PALAIS | 2012Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2012« ... Dans cette troisième édition en hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'a[...]Livre
« ... Pourquoi la propriété intellectuelle n'est-elle apparue en Occident qu'au 15e siècle ? Pourquoi était-elle impensable avant ? Qu'est-ce qui a permis son apparition ? Comment les philosophes l'ont-ils justifiée? Et quelles sont les critique[...]Article : Article de revue
« ... Fait rare chez des indépendants, la mobilisation des collaborateurs de Rossel a constitué un collectif de 70 membres. Fait rare chez des salariés, ceux du Soir sont activement solidaires ... » [présentation extraite du document]Article : Article de revue
.Article : Article de revue
Article : Article de revue
« ... La loi du 1er septembre 1920 qui interdit l'entrée des salles de spectacle cinématographique aux mineurs âgés de moins de 16 ans est aujourd'hui toujours d'application dans sa version originale. N'ayant pas pris en compte les évolutions im[...]Article : Article de revue
« ... Livres, musique, films... Le numérique facilite l'échange des oeuvres culturelles. Dématérialisées, elles échappent parfois au paiement des droits d'auteur. Dans un contexte de lutte contre le piratage, un débat refait surface: comment fin[...]Article : Article de revue
« ... En octobre 2004, lors de la foire du livre de Francfort, Larry Page et Sergey Brin, les deux fondateurs de la société Google, créent la surprise en dévoilant leur nouveau projet : « Google Print » (qui deviendra par la suite « Google Book [...]Article : Article de revue
Raf Pirlot |Dans C4 (n°199-200, 2011)"La rémunération équitable est un montant qui doit être payé pour l'usage public du répertoire musical des artistes -interprètes et des producteurs de musique. Les artistes-interprètes et les producteurs ne peuvent en effet pas empêcher la diffu[...]Article : Article de revue
" ... C'est encore la marque renommée qui fait les beaux jours de la jurisprudence communautaire en droits intellectuels, bien que les décisions de la Cour de justice sur la propriété littéraire et artistique, du droit d'auteur au droit sui gene[...]Livre
Emmanuel Cornu ; Jean-François Neven | Bruxelles : Larcier | CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE BRUXELLES | 2010Colloque ayant pour but de sensibiliser les juristes praticiens du droit du travail et les spécialistes de la propriété intellectuelle à des outils juridiques capables de protéger le savoir-faire non brevetable des entreprises.Article : Article de revue
« ... La nouvelle fiscalité sur les revenus des droits d'auteur concerne les journalistes indépendants comme les salariés. Une réforme favorable, mais gare à la fraude et aux redressements fiscaux et sociaux ... » [présentation extraite du document]Livre
Alain Berenboom ; Fabienne Brison ; Mireille Buydens ; et al. ; Fabienne Brison ; H. Vanhees, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2009Dans cette seconde édition de l'Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d'auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l'auteur,[...]Article : Article de revue
" La présente contribution vise à faire le point sur l'interprétation des contrats en matière de droit d'auteur. Le législateur a en effet choisi d'utiliser l'outil de l'interprétation du contrat afin de consolider la protection de l'auteur lors[...]Article : Article de revue
"L'arrêt Infopaq a fait de l'originalité en droit d'auteur une notion communautaire à part entière, identique pour toutes les oeuvres, c'est-à-dire quel que soit le genre de l'oeuvre. La Cour de justice a ainsi mis fin à une controverse sur la c[...]Article : Article de revue
Dossier |" Sous la pression des industries, qu'elles soient culturelles, pharmaceutiques ou liées à l'agriculture (pensons aux OGM), l'élargissement du champ d'application des législations protégeant la propriété intellectuelle est à l'ordre du jour en [...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
" Qu'ont donc en commun les organisations du Nord et du Sud qui luttent pour un accès généralisé aux médicaments essentiels, les mouvements paysans qui revendiquent la protection de leurs pratiques traditionnelles et de la biodiversité locale, [...]Livre
Le Web 2.0 foisonne de nouveaux services très prisés des internautes : les moteurs de recherche (en tête desquels trône Google), les sites de contenus générés par les usagers (YouTube, DailyMotion, MySpace par exemple), les revues de presse en l[...]Livre
Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d'auteur et les droits voisins», peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le « livre de référence » comme l'écrivait le professeur Françon. Di[...]Livre
Article : Article de revue
Les éditeurs de journaux belges s'apprêtent à rappeler, en assignant Google, que le droit d'auteur doit être respecté, y compris sur le web, ...