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34300 : Droits intellectuels. |
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CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Edition bilingue. Cet ouvrage propose une explication des notions importantes du droit d'auteur ; développe un grand nombre de contrat types et de clauses pe[...]Livre
Marc Isgour ; VINCOTTE BERNARD | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 1998CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Qui et où peut-on photographier , Faut-il demander l'autorisation ? Où peut-on l'obtenir ? Quels sont le ou les fondements du droit à l'image ? Quelle est la[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 1997-2011Auteurs & Media publie des articles et de la jurisprudence en français et en néerlandais. Tous les deux mois, elle propose études de doctrine, analyses pratiques, actualités législatives et jurisprudence dans les domaines suivants : droit d'aute[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Constatant que la réglementation de la chose culturelle est particulièrement complexe et hétéroclite, l'auteur s'est donné le but d'en dresser une typologie [...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION.Livre
Mireille Buydens | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication, ISSN 1780-2369 | 1993CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Information, publicité, mode, photographies documentaires et esthétique industrielle... en droit belge, droit allemand, droit français. Comment protéger cont[...]Livre
Livre
Association belge pour la protection du droit d'auteur | Bruxelles : ASSOCIATION BELGE POUR PROTECTION DROIT D'AUTEUR | 1990L'Association belge pour la protection du droit d'auteur s'est penchée sur la problématique du droit d'auteur et notamment sur la proposition de loi Lallemand et consorts du 10 juin 1988, qui est l'objet de cet ouvrage.Livre
Article de revue
Avant-titre : Droit d'auteur et Internet En attendant sa copie, le ministère français de la culture espère sauver un projet de loi sur le droit d'auteur et Internet. Rédigé sous l'influence de puissants lobbies industriels (de Vivendi à Microsof[...]