Détail de l'indexation
34120 : Droit administratif. Marchés publics. Droit de la fonction publique. 34100 Droit public 34110 Droit constitutionnel. Compétences et réforme des institutions. 34111 Droit électoral. Droit de vote. Systèmes électoraux 34130 Droit public de l'économie. |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34120 (179)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : Article de revue
Livre
Cette publication comporte 3 volumes : Droit administratif. Volume 1 : L'action publique; PCF L00005189 Droit administratif. Volume 2 : Les entreprises publiques locales en région wallonne PCF L00005192 Droit administratif. Volume 3 : Le contrôl[...]
Périodique : Titre de revue
Livre
Patrick Thiel | 2011CET OUVRAGE, NON-DISPONIBLES AU PRÊT, EST DISPONIBLE À LA CONSULTATION EN SALLE DE LECTURE A LA BILBIOTHÈQUE DU PARLEMENT DE LA COMMUNAUTÉ FRANÇAISE
Livre
Cet ouvrage pratique permet aux acteurs des marchés publics de se familiariser avec l'incontournable motivation formelle des actes administratifs.Article : Article de revue
« ... la nouvelle réglementation des marchés publics se précise, grâce à la publication d'un premier arrêté d'exécution de la loi... et de nouvelles modifications apportées à cette loi, pourtant non encore entrée en vigueur. L'article relève les[...]
Livre
LICHERE FRANCOIS, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit administratif = Administrative law | 2011Article : Article de revue
Article : Article de revue
« ... Lorsque le mécénat prend la forme de la réalisation d'une prestation en faveur d'un pouvoir public, il pose des difficultés particulières en raison des contraintes qui s'imposent au bénéficiaire. Utile au financement privé de la culture, l[...]Article : Article de revue
Article : Article de revue
«...Les législations d'accès aux documents administratifs (législation sur la publicité de l'administration), de réutilisation des données du secteur public et de protection de la vie privée (protection des données à caractère personnel) entrent[...]
Livre
Ann-Lawrence Durviaux ; GABRIEL INGRID | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Univeristé de Liège | 2010CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Cette publication comporte 3 volumes : Droit administratif. Volume 1 : L'action publique; PCF L00005189 Droit administratif. Volume 2 : Les entreprises publi[...]
Livre
Thomas Bombois ; THIEBAUT CHRISTOPHE ; Benoît Gors ; et al. ; David Renders ; Marie-Elise Bouchonvile | Bruxelles : Larcier | PRECIS DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE ... | 2010Cette publication comporte 3 volumes : Droit administratif. Volume 1 : L'action publique; PCF L00005189 Droit administratif. Volume 2 : Les entreprises publiques locales en région wallonne PCF L00005192 Droit administratif. Volume 3 : Le contrôl[...]
Livre
CABUY YVES ; WOLTER JEAN-MARC, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | PERFORMANCE PUBLIQUE | 2010
Livre
Patrick Thiel | 2010CET OUVRAGE, NON-DISPONIBLES AU PRÊT, EST DISPONIBLE À LA CONSULTATION EN SALLE DE LECTURE A LA BILBIOTHÈQUE DU PARLEMENT DE LA COMMUNAUTÉ FRANÇAISE "Le Mémento des marchés publics et des PPP présente de manière claire et structurée la méthode[...]
