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34000 : Droit. Codes. Jurisprudence. Philosophie du droit. Légistique. |
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Livre
Irène Mathy, Directeur de publication ; Guillaume Schultz, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | 2021Ce lexique relève le défi de rendre intelligibles et accessibles près de 1600 termes et expressions "usuels" de droit belge, dont il propose la classification au sein de l'ordre juridique, l'équivalent en terminologie juridique néerlandaise, la [...]Ouvrage de référence
Catherine Puigelier, Directeur de publication ; Fabien Bottini, Auteur ; Pierre-Oilivier Chaumet, Auteur | Bruxelles : Bruylant | PARADIGME | 2020vec 6.600 définitions en histoire du droit, droit civil, droit pénal, droit commercial, droit du travail, procédure civile, procédure pénale, droit constitutionnel, droit administratif, procédure administrative, droit européen, droit internation[...]Livre
Faire du droit en racontant des histoires, tel est le pari de ce livre qui exploite toutes les variétés du conte juridique : la fable historique et la fiction animalière, le récit de science fiction et le reportage réaliste, la spéculation oniri[...]Livre
Invoquée aujourd'hui par tous les acteurs de nos sociétés contemporaines, la déontologie a été et reste étroitement associée à l'exercice de certaines professions libérales.Pour celles-ci, la déontologie a, jusqu'il y a peu, été pensée, conçue e[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2016
2017Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2016
2017Livre
Catherine Puigelier ; HERIN JEAN-LOUIS, Préfacier, etc. ; TILLHET-PRETNAR JEANNE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | VOCABULAIRE | 2017Livre
Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2016
2016Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2016
2016Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2015
2016Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2015
2016Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°104 - 2015
2016Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2015
2016Livre
Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2015
2015Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3-4 - 2014
2015Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°101 - 2015
2015Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°102 - 2015
2015Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°103 - 2015
2015Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2014
2014Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2014
2014Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°97 - 2014
2014Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°96 - 2013
2014Livre
Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1-2 - 2014
2014Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°100 - 2014
2014Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°98 - 2014
2014Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°99 - 2014
2014Livre
Périodique : Titre de revue
Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3-4 - 2012
2013Article : Article de revue
Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°93 - 2013
2013Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°94 - 2013
2013Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°95 - 2013
2013Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2012
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°91 - 2012
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2012
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2011
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°89 - 2012
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°90 - 2012
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2-3 - 2011
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°88 - 2011
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1-2 - 2010
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°92 - 2012
2012Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1-2 - 2009
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2011
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°87 - 2011
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2010
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°2 - 2008
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°86 - 2011
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°85 - 2011
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2010
2011Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°84 - 2010
2011Livre
Régine Beauthier ; VANDERLINDEN JACQUES, Préfacier, etc. | Bruxelles : Editions de l'Université de Bruxelles | 2011Article : Article de revue
Livre
Article : Article de revue
«... Les mouvements sociaux qui ne produisent pas de règles s'imposant ou à leurs membres ou à la société sont sans ancrage dans le temps... » [présentation extraite du document]Article : Article de revue
« ... Flandria, Anca, Ferrara Jung... La responsabilité civile de la puissance publique repose sur une construction prétorienne entamée il y a près d'un siècle qui a progressivement envahi tous les secteurs d'activités de la puissance publique ([...]Bulletin : Numéro de revue
Journal des tribunaux (JT), n°6413 - 2010
2010Ce numéro de "Journal des tribunaux" est exceptionnellement disponible au prêtBulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2010
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°83 - 2010
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2009
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°78 - 2009
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°79 - 2009
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°80 - 2009
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°82 - 2010
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°81 - 2010
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2009
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2009
2010Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2009
2010Livre
« ... La rédaction de lois et de règlements est une responsabilité. Le choix des termes, des expressions, la structure, tout doit être réfléchi avec soin pour s'assurer que le texte soit clair, sans équivoque et compréhensible pour la population[...]Article : Article de revue
" S'il y a un terme qui permet de qualifier la situation de la Justice belge depuis la moitié des années nonante, c'est bien celui de " crise ". L'affaire Dutroux a servi de révélateur à une situation que beaucoup d'observateurs ressentaient dep[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1 - 2008
2009Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2008
2009Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°2 - 2007
2009Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2008
2009Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2008
2009Article : Article de revue
" L'agenda " Mieux légiférer " de l'Union européenne poursuit un objectif a priori louable : celui de simplifier l'acquis communautaire et de contribuer à une meilleure qualité de la réglementation. Il résulte d'une initiative de la Commission [...]Article : Article de revue
" ... Dans son arrêt du 16 novembre 2004 , la Cour de cassation, pour motiver son refus d'interroger la Cour constitutionnelle comme il le lui était demandé, s'est prévalue de la primauté sur la Constitution du droit international ayant des effe[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°77 - 2009
2009Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Larcier 2009-...D'abord une revue de doctrine : elle livrera des monagraphies, des articles, chroniques, notes d'arrêt ou commentaires bibliographiques. Parfois thématique, souvent variée, libre, dégagée de toute idéologie, elle permettra ausx professeurs ou au[...]Livre
Bruxelles : Bruylant 2009Interventions sur l'évolution de la déontologie professionnelle des magistrats en Belgique. Met en évidence une déontologie de plus en plus positive et distincte de la discipline.Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2007
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1 - 2007
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2007
2008Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2007
2008Article : Article de revue
" Le vendredi 11 mai 2007, quelques semaines donc avant que ne soient diplômés les premiers bacheliers en droit de l'UCL, eut lieu à Louvain-la- Neuve, à l'initiative du Département de droit public de la Faculté de droit, une après-midi d'étud[...]Livre
Quoiqu'il s'agisse d'un impératif de démocratie, trop peu de textes législatifs ou réglementaires sont réellement compréhensibles par l'ensemble des administrés, non seulement en raison de la complexité technique des matières, mais aussi parce q[...]Livre
GEERKENS ERIC ; Paul Delnoy ; BRUYERE AURELIE | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Univeristé de Liège | 2008Ce manuel de méthodologie de la recherche documentaire juridique s'appuie sur une tradition déjà longue d'enseignement de la méthodologie juridique à la Faculté de droit de l'Université de Liège. Cet enseignement a suivi l'évolution des supports[...]Livre
CONSEIL D'ETAT | 2008CE DOCUMENT N'EST DISPONIBLE QUE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " Ce guide est destiné aux personnes qui rédigent des textes normatifs pour l'Autorité fédérale et [...]Livre
Histoire de l'interprétation des textes et des lois de l'Antiquité à aujourd'hui, des procès de la Rome antique aux discussions des sages du Talmud, de la conciliation médiévale des autorités au syllogisme judiciaire des modernes, de la soumissi[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2007
2007Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2006
2007Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2006
2007Article : Article de revue
Bulletin : Numéro de revue
Bulletin : Numéro de revue
Livre
CET OUVRAGE EST EN LANGUE NEERLANDAISE Het consulteren van deskundigen en belangenorganisaties in het wetgevingsproces is een belangrijk instrument om vroegtijdig potentiële knelpunten in voorgenomen wetgeving op te sporen. Het belang van consul[...]Article : Article de revue
CE DOCUMENT EST AUSSI DISPONIBLE SOUS FORMAT ELECTRONIQUE POUR Y ACCEDER, VEUILLEZ CLIQUER SUR L'ONGLET CI-DESSOUS SUR " [F8] MULTIMEDIA - LIENS " L'article fait le bilan du travail du député fédéral MR-FDF, Olivier Maingain, dans le domaine de[...]Livre
Livre
Définir après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé «une oeuvre nouvelle pa[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2006
2006Bulletin : Numéro de revue
Bulletin : Numéro de revue
Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3-4 - 2005
2006Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2005
2006Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2005
2006Article : Article de revue
La supression de l'édition papier du Moniteur belge.Livre
LAMBRECHT PHILIPPE, Préfacier, etc. ; MARLIERE LAURENT, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2006Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).Article : Article de revue
Bulletin : Numéro de revue
Administration publique (trimestriel), n°4 - 2006
2006Livre
B. Bouckaerts ; M. Desomer ; M. Dierickx ; et al. ; POPELIER P ; VAN NIEUWENHOVE J, Éditeur scientifique | Brugge : DIE KEURE NV | TIJDSCHRIFT VOOR WETGEVING | 2006CET OUVRAGE EST EN LANGUE NEERLANDAISE. Cette édition est consacrée à un thème général : " Qui fait la loi ? ". Ce thème général aborde les questions importantes et d'actualité qui sont prises en considération dans les différentes contributions[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°64 - 2005
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3-4 - 2004
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°63 - 2005
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°62 - 2005
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°61 - 2005
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2004
2005Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°60 - 2004
2005Livre
NTAMPAKA CHARLES | Namur (Belgique) : PRESSES UNIVERSITAIRES DE NAMUR (PUN) | TRAVAUX DE LA FACULTE DE DROIT DE NAMUR | 2005Etudie le droit de la société africaine dans son aspect historique, puis examine l'influence du droit occidental et religieux sur ses règles. Aborde ensuite la question du pluralisme juridique et les tentatives de conciliation des sources du dro[...]Bulletin : Numéro de revue
Administration publique (trimestriel), n°3-4 - 2005
2005Article : Article de revue
Actes du Colloque organisé par les Services droit des jeunes (SDJ) le 10 juin 2005 à Mons à l'occasion de leur 25ème anniversaireBulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°59 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°2 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°58 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue de droit de l'ULB, n°1 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, n°57 - 2004
2004Bulletin : Numéro de revue
Revue française de droit constitutionnel, Hors-série - 2004
2004Livre
MAISON DU BARREAU DE BRUXELLES | Bruxelles : Bruylant | LES CAHIERS DE L'INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE | 2004L'exercice d'un grand nombre de professions implique une déontologie soucieuse de l'honnêteté, de la dignité et de la confiance méritée, sorte de tronc commun. La notion de devoir de réserve demeure floue, imprécise et souvent insaisissable. Ell[...]Article : Article de revue
... le 10 mars 1895, fut déposé à la Chambre des représentants un projet de loi qui introduirait l'égalité absolue entre les langues nationales en ce qui concerne les lois et règlements, ainsi que les arrêtés et circulaires ministériels...Bulletin : Numéro de revue
Administration publique (trimestriel), n°3 - 2004
2004Article : Article de revue
«...faute d'être accompagnée de mesures suffisantes qui garantissent un égal accès aux textes officiels, la suppression de l'édition sur papier du Moniteur belge a des effets disproportionnés et ce, au détriment de certaines catégories de person[...]Livre
Restitue au droit sa dimension culturelle et son rôle social en le replongeant dans les racines de la culture juridique religieuse et littéraire et en allant aux sources antiques de l'imaginaire juridique.Article : Article de revue
En adoptant la loi du 03 avril 2003, le législateur belge a voulu réformer en profondeur le système belge de normalisation. A cette fin, la nouvelle loi, d'une part, consacre un certains nombre de principe relatifs à la définition de la norme et[...]Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°4 - 2003
2003Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°3 - 2003
2003Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°2 - 2003
2003Bulletin : Numéro de revue
Revue belge de droit constitutionnel, n°1 - 2003
2003Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Livret d'initiation au droit belge qui permet de découvrir les objectifs, les principales catégories du droit (droit civil, judiciaire, pénal, commercial, et[...]Livre
Plutôt que de rechercher le diamant pur de la chose juridique, ne pourrait-on, au contraire, amener le droit à avouer son allégeance aux croyances, aux pouvoirs et aux intérêts, mettre à nu ses armatures inapparentes et décoaguler la raideur de [...]Livre
Un aperçu général du droit. Après avoir relevé la spécificité du droit dans la vie sociale, l'ouvrage présente les grandes classifications, les principales branches et les sources les plus importantes : législation, jurisprudence et doctrine.Bulletin : Numéro de revue
Administration publique (trimestriel), n°3-4 - 2002
2002Livre
François Ost ; VAN DE KERCHOVE MICHEL | Bruxelles : FACULTES UNIVERSITAIRES SAINT-LOUIS | (PUBLICATIONS DES FAC UNIV ST-LOUIS DROIT | 2002CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Les grandes théories du droit ont été conçues avant la construction de l'Europe et la mondialisation. Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie g[...]