Détail de l'indexation
34212 : Droit familial. Tutelle. Filiation. Adoption. Minorité. Mariage. 34200 Droit privé.
34210 Droit civil. 34211 Droit des personnes (personnalité juridique, personnes physiques, morales, relations familiales) 34213 Droits de l'enfant. 34220 Droit commercial. 34221 Droit des asbl. 34230 Droit des nouvelles technologies |
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Livre
L'étude analyse la place croissante de l'autonomie de la volonté dans la conception de l'enfant, la création, le maintien et les effets du lien, ainsi que la prise en considération marquée de la parenté d'intention, détachée de la réalité généti[...]Livre
Des juristes, sociologues et psychothérapeutes analysent les évolutions de la famille en Europe. Ils montrent que, pour certains Etats, comme la France ou l'Allemagne, l'évolution vers l'égalité et la coresponsabilité au sein de la famille se fa[...]Livre
Synthèse faisant suite à l'entrée en vigueur en Belgique de la loi du 18 juillet 2006 tendant à privilégier l'hébergement égalitaire de l'enfant dont les parents sont séparés et réglementant l'exécution des décisions en matière d'hébergement d'e[...]Article : Article de revue
" une adoption internationale ne peut être manifestement contraire à l'ordre public, compte tenu de l'intérêt supérieur de l'enfant et de ses droits fondamentaux. Comment l'autorité centrale fédérale de l'adoption internationale, compétente dep[...]Article : Article de revue
L'intérêt supérieur dans les relations enfant-parent... toute relation éducative se forme sur la supériorité de l'adulte... une instabilité des parcours familiaux ... l'objectif de toute adoption doit rester celui de donner une famille à un enfa[...]Livre
Pierre Lambert ; MARGUENAUD JEAN-PIERRE ; Christophe Pettiti ; et al. | Bruxelles : Bruylant | DROIT & JUSTICE | 2008Contributions sur l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit de la famille en matière de liberté matrimoniale, d'égalité des époux, de violences conjugales, de recherche de paternité, de placement de[...]Article : Article de revue
Le législateur a réformé le droit de la filiation très largement déconstruit par les différents arrêts rendus par la Cour d'arbitrage. Les règles nouvelles adoptées par la loi du 1er juillet 2006 et la loi réparatrice du 27 décembre 2006 entrero[...]Article : Article de revue
" [...] Sous quelque forme que ce soit, la question de l'origine , de SON origine, se pose un jour ou l'autre à chacun de nous " qui suis-je ? " c'est à dire " d'où, de qui, suis je né ? qui m'a créé ? ", question immédiatement suivie de " où va[...]Article : Article de revue
La loi du 18 juillet 2006 comporte trois volets, tous issus de la volonté du législateur de préserver le lien entre un enfant et chacun de ses parents séparés, mais qui, malgré les apparences, se distinguent par leur champ d'application. Le prem[...]Article : Article de revue
Selon les études, en France, entre 24 000 et 300 000 enfants seraient élevés par des couples du même sexe. Pourtant, la loi ignore toujours l'homoparentalité. Ce vide juridique contraint les écoles à gérer la situation au cas par cas. (...)Article : Article de revue
La prohibition légale du mariage entre parents par alliance (beaux-parents/beaux-enfants) et l'interdiction d'établir la double filiation de l'enfant qui en est issu est en régression. En droit comparé, les assouplissements législatifs se multip[...]Article : Article de revue
La loi du 13 avril 1995 qui avait consacré le principe de l'autorité parentale conjointe, avait préféré laisser au juge la faculté de trouver la meilleure solution en matière d'hébergement de l'enfant mineur Lors des travaux préparatoires de l'[...]Article : Article de revue
Il n'est pas de discours sur la famille qui ne commence aujourd'hui par un couplet sur la désaffection à l'égard du mariage. Ordinairement, face à un phénomène d'une telle importance, il y a place pour une interrogation critique. Une telle évolu[...]Article : Article de revue
Particulièrement actifs et autonomes sur Internet, les mineurs procèdent aujourd'hui à toutes sortes d'achats en ligne. La banalisation et la multiplication de tels contrats pose question. Quelle est leur validité au regard des règles de la capa[...]Article : Article de revue
Vous avez dit parentalité ? Absent du dictionnaire, le néologisme a pourtant le vent en poupe ! Issu du jargon médico-psycho-social, il semble désigner, de façon très large, la fonction "d'être parent", en y incluant à la fois les responsabilité[...]