| Titre : | Journal des tribunaux (JT) |
| Type de document : | Périodique : Titre de revue |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 1995-... |
| ISBN/ISSN/EAN : | 0021-812X |
| Langues: | Français |
| Sujets-matières : | droit et/ou législation |
| Index. décimale : | 34000 (Droit. Codes. Jurisprudence. Philosophie du droit. Légistique.) |
| Résumé : |
Fondé en 1881 par Edmond PICARD, et ensuite dirigé par Léon HENNEBICQ (1900-1940), Charles VAN REEPINGHEN (1944-1966), Jean DAL (1966-1981) et Roger O. DALCQ (1981-2004), le Journal des Tribunaux a trois objectifs essentiels : développer la doctrine, publier la jurisprudence sélectionnée, être le premier reflet de la vie judiciaire.
La doctrine : Le Journal des tribunaux ne se contente pas de publier chaque semaine un article de doctrine; bien plus, il suscite celle-ci en invitant les auteurs à publier sur les sujets sans cesse nouveaux qui naissent de l'actualité. La jurisprudence : Le Journal des tribunaux veut rester une revue couvrant tous les secteurs du droit. Il publie dans les meilleurs délais toute la jurisprudence importante. En outre, les décisions publiées font souvent l'objet d'une note d'observations. Les chroniques et les examens de jurisprudence font régulièrement le point sur un sujet déterminé. La chronique judiciaire : Elle informe les lecteurs de toutes les activités intéressantes : vie des Palais, comptes rendus de colloques et de conférences, recension des ouvrages juridiques, activités des barreaux, de l'Ordre national, de l'association des juristes d'entreprise, etc. |
| Fonds : | Courant |
Liste des numéros ou bulletins :
| Numéro ou élément de périodique | Mention de date : | Titre | Nombre d'articles | ||
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2023/27 | L'arbitrage dans la réalité virtuelle du règlement Bruxelles Ibis | |||
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2023/26 | La protection des utilisateurs de « produits en tant que service » | |||
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2023/25 | La loi du 20 juillet 2022 ou l'art de dissimuler l'obligation de conservation systématique et indifférenciée des métadonnées | |||
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2023/24 | Mandat d'arrêt européen, reconnaissance mutuelle et droits fondamentaux. La Cour de justice poursuit sa quête d'équilibre | 1 article | ||
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2023/23 | Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2022) (Deuxième partie) | |||
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2023/22 | Chronique de la jurisprudence belge de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier 2022 - 1er janvier 2023 | |||
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2023/21 | La Cour de cassation réaffirme la conception traditionnelle de l'irresponsabilité parlementaire | 1 article | ||
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2023/20 | Fedotova et autres c. Russie : la Cour de Strasbourg confirme le droit des couples homosexuels à un statut juridique, mais élude la question du mariage | 2 articles | ||
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2023/19 | La Cour constitutionnelle prise au piège de la « diplomatie des otages » À propos des arrêts no 163/2022 du 8 décembre 2022 et no 36/2023 du 3 mars 2023 | 1 article | ||
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2023/18 | L'internement, questions choisies relatives à l'imputabilité. La responsabilité du juge du fond, les conséquences civiles et le régime disciplinaire pénitentiaire | 1 article | ||
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2023/16 | Le financement des mesures de soutien durant la crise énergétique – L'État fédéral galvaude-t-il les leviers de l'Union européenne ? | 1 article | ||
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2023/17 | Chronique de la jurisprudence belge de la Cour européenne des droits de l'homme (1er janvier 2022 - 1er janvier 2023) |
