Titre : | Le droit constitutionnel à l'épanouissement culturel. Analyses et études. |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles (Ixelles) : SIREAS ASBL, 2005 |
Collection : | DOCUMENT, num. 12 |
Format : | 91 p. |
Sujets-matières : |
culture
droits humains droit constitutionnel |
Index. décimale : | 35185 (Administration de la culture. Politique culturelle. Education permanente.) |
Note de contenu : |
Introduction. Au carrefour des droits fondamentaux. Chapitre I. La genèse d'un nouveau type de droit. Section I. L'indivisibilité des droits fondamentaux. Section II. L'inscription constitutionnelle. Chapitre II. La nouvelle rhétorique. Section I. Individus, collectivités et peuples. Section II. La dignité de la personne humaine. Chapitre III. La culture et son droit. Section I. Considérations interdisciplinaires sur la culture. Section II. Considérations sur les droits culturels. Titre I. Le droit à l'épanouissement culturel à la première génération. Titre II. Le droit à l'épanouissement culturel à la deuxième génération. Chapitre I. Typologie. Chapitre II. Les effets. Section I. Les droits acquis. Section II. Les droits accessibles. Section III. Les droits à acquérir. Chapitre III. Contrôle. Section I. Le juge international. Section II. Le juge interne. Titre III. L'épanouissement culturel à la troisième génération. Conclusions. |
Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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PCF L 00003967 | 35185D | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |