Titre : | Les outils du contrôle parlementaire. Etude comparative portant sur 88 parlements nationaux. |
Auteurs : | YAMAMOTO HIRONORI |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Genève : Union Interparlementaire (UIP), 2008 |
ISBN/ISSN/EAN : | 2-87415. |
Format : | 88 p. |
Sujets-matières : | parlements |
Index. décimale : | 32800 (Parlement. Gouvernement. Représentation du peuple : fonctions, activités. Droit parlementaire.) |
Résumé : | Le contrôle parlementaire est une activité aux multiples facettes. Dans Les outils du contrôle parlementaire, on se penche sur les mécanismes et processus servant au contrôle parlementaire. On y identifie et analyse les outils couramment employés en plénière et, surtout, dans les commissions parlementaires car c'est dans ce cadre que l'on peut plus efficacement passer au crible les politiques gouvernementales. Inventoriant les outils du contrôle parlementaire, l'Etude invite les parlements à examiner leurs propres pratiques, et propose une série d'exemples pris dans les parlements nationaux mais pouvant présenter un intérêt plus général. |
Note de contenu : |
Partie 1: Commissions parlementaires 1.1 Systèmes de commissions 1.2 Activités des commissions liées aux informations gouvernementales 1.3 Le Gouvernement dans les commissions 1.4 Participation des citoyens aux commissions 1.5 Rapports des commissions 1.6 Enquêtes parlementaires 1.7 Missions Partie 2: La chambre 2.1 L'exécutif au Parlement 2.2 Questions 2.3 Débats 2.4 Votes de confiance Partie 3: Autres institutions de contrôle 3.1 Médiateurs 3.2 Institutions suprêmes de vérification des comptes |
Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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PCF L 00004417 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Consultable sur place Exclu du prêt |