Titre : | Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale : rapport annuel 2012-2013 |
Type de document : | Livre |
Année de publication : | 2014 |
Format : | 101 p. |
Sujets-matières : |
parlements
Région de Bruxelles-Capitale (entité fédérée) |
Index. décimale : | 32800 (Parlement. Gouvernement. Représentation du peuple : fonctions, activités. Droit parlementaire.) |
Note de contenu : |
AVANT-PROPOS COMPOSITION ET STRUCTURES INTERNES A. Composition 9 B. Structures internes 11 GOUVERNEMENT A. Gouvernement régional 14 B. Collège réuni 15 TRAVAIL LÉGISLATIF A. Statistiques des séances plénières et des réunions de commissions 19 B. Textes déposés et imprimés 21 C. Textes adoptés 24 D. Statistiques des interpellations, questions orales et questions d’actualité 44 E. Débats en séances plénières 45 F. Débats en commissions 46 G. Budget 48 RELATIONS PUBLIQUES ET INTERNATIONALES A. Informations à destination du citoyen 53 B. Accueil et éducation 54 C. Relations internationales 57 D. Occupations des salles et événements 65 SITE WEB Site internet du parlement 77 INFRASTRUCTURE ET LOGISTIQUE A. Construction d’un immeuble administratif à la rue du Lombard 77 81 B. Performance énergétique (économie d’énergie) 84 C. Divers travaux 86 D. Mesures de bonne gestion environnementale 86 PERSONNEL ET GROUPES POLITIQUES A. Services 89 B. Groupes politiques 94 C. Députés 95 |
Fonds : | Courant |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
PCF L 00005844 | n.c. | Indéterminé | Centre de documentation | Salle de lecture | Disponible |