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Livre
HUMBLET P.: JANVIER R. ; RAUWS W. ; Marc Rigaux ; LAUVAUX V. ; HUMBLET PATRICK ; Marc Rigaux | Bruxelles : Bruylant | 2004Cet ouvrage veut donner un panorama de l'évolution des relations juridiques entre travailleurs et employeurs. Il est naturellement impossible de traiter tous les aspects jusque dans les moindres détails. Ce livre est par conséquent en premier li[...]Livre
L. Moreillon ; KUHN A ; A. Bichovsky ; A. Willi-Jayet ; VIREDAZ B | Bruxelles : Bruylant | COLLECTION LATINE | 2004Avant même le début de la vie, le droit est omniprésent et le droit pénal tente déjà de protéger l'espèce humaine contre certains abus. Cela durera jusqu'à la mort, voire au-delà si l'on considère l'atteinte à la paix des morts. Cet ouvrage trai[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Code civil belge contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Le Code civil est sans doute le document le plus utilisé par l[...]Livre
JEAN-YVES CARLIER ; FALLON MARC ; MARTIN-BOSLY BERNADETTE | Bruxelles : Bruylant | CODES EN POCHE | 2004CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Le présent volume assemble des actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des confl[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Ce code est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le dro[...]Livre
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire - avec une référence aux arrêts de la Cour d'arbitrage - ainsi que les textes de droit européen et les conventions [...]Livre
Les questions que se posent tous les juristes - lorsqu'ils s'interrogent sur la nature de la norme ou sur la signification de leurs pratiques du droit - peuvent se ramener à deux interrogations principales. La première relève de la question de l[...]Livre
VIEUJEAN EDOUARD, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | CONFERENCE DU JEUNE BARREAU DE MONS | 2004La Conférence du Jeune Barreau de Mons a souhaité organiser un colloque ayant pour but d'éclairer de manière pratique toutes les personnes impliquées dans l'utilisation du droit de la famille. Cette journée d'études est axée sur la dimension plu[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. + Annexes à cet ouvrage L00003039 Les trois premiers chapitres de cet ouvrage sont consacrés à un aperçu de droit comparé et au contexte constitutionnel au s[...]Livre
CET OUVRAGE SE TROUVANT EN MAGASIN, VEUILLEZ VOUS ADRESSER AU SERVICE DE DOCUMENTATION. Annexes à l'ouvrage "Contentieux administratif" L00002288 Les trois premiers chapitres de cet ouvrage sont consacrés à un aperçu de droit comparé et au conte[...]Livre
PHILIP CHRISTIAN ; SOLDATOS PANAYOTIS, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON 3 | 2004Malgré les craintes initiales de dérapage d'une Convention lancée dans la foulée des cacophonies du traité de Nice et accueillant un nombre important d'eurosceptiques, voire d'europhobes, un consensus s'y est finalement dégagé et un Projet de tr[...]Livre
RASSON-ROLAND ANNE ; David Renders ; Marc Verdussen ; Francis Delperée, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2004Récemment, la Cour d'arbitrage a fait l'objet de différentes réformes qui, si elles ne sont pas de nature à opérer une refonte complète de la justice constitutionnelle en Belgique, n'en affectent pas moins certains de ses traits les plus caracté[...]Livre
MAISON DU BARREAU DE BRUXELLES | Bruxelles : Bruylant | LES CAHIERS DE L'INSTITUT D'ÉTUDES SUR LA JUSTICE | 2004L'exercice d'un grand nombre de professions implique une déontologie soucieuse de l'honnêteté, de la dignité et de la confiance méritée, sorte de tronc commun. La notion de devoir de réserve demeure floue, imprécise et souvent insaisissable. Ell[...]Livre
Alain-Charles Van Gysel ; Nicole Gallus ; WYART VINCENT ; HIERNAUX GUY | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT - UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES | 2004Cet ouvrage contient les rapports écrits et la documentation remis aux participants du recyclage sur le droit familial : activité législative et jurisprudentielle organisé par UB3 le 8 novembre 2004. Les thèmes qui ont été traités sont : le mari[...]Livre
Jean-François Akandji-Kombe ; Michel Barnier ; Cl. Blumann ; et al. ; LECLERC STEPHANE, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | RENCONTRES EUROPEENNES | 2004Bilan de la politique communautaire au niveau des régions, dans sa dimension théorique, juridique et économique mais également dans ses aspects pratiques, administratifs et financiers. Dresse les évolutions potentielles, notamment dans la perspe[...]