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C'est « la crise » et nous parlons de l'épanouissement de l'être humain au travail... Paradoxe ? Notre hypothèse de recherche : les mutations sociales actuelles provoquées par les bouleversements économiques, financiers et technologiques évacuen[...]Livre
FONTAINE LAURELINE, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Revue trimestrielle des droits de l'homme. Droit et justice | 2007Le pluralisme est une notion empruntée par le droit à la pensée politique, historique et philosophique. Comme fondement reconnu de la démocratie, l'exigence de pluralisme a des conséquences juridiques importantes, dont beaucoup sont encore toute[...]Livre
SERBA JACQUES ; LE JEUNE PIERRICK | Bruxelles : Bruylant | ADMINISTRATION ET FONCTION PUBLIQUE | 2007Réflexion sur l'importance de la notion de résultat dans les différents secteurs de la fonction publique (collectivités locales, défense, éducation, justice, police et santé) pour mieux comprendre les enjeux et les mécanismes de la réforme. Des [...]Livre
Cet ouvrage est issu d'une série de trois textes élaborés entre 2001 et 2006 sur les transformations récentes de la gouvernance publique et du droit public. Ces recherches ont pour objet la question du droit, ainsi que les procédés de substituti[...]Livre
La première partie est consacrée au statut interne des détenus qui vient sortir de l'ombre un champ pénitentiaire trop longtemps caractérisé par son opacité et sa singularité. À partir des acquis de la jurisprudence européenne et des recours gar[...]Livre
Geneviève Duchenne ; Vincent Dujardin | Bruxelles : Bruylant | BIBLIOTHEQUE DE LA FONDATION PAUL-HENRI SPAAK | 2007Recueil de contributions évoquant les relations franco-belges des années 1920 aux années 1970 ainsi que le rôle joué par Paul-Henri Spaak dans les relations franco-allemandes et dans la construction de l'Europe communautaire.Livre
Contributions de spécialistes du droit constitutionnel et de la science politique portant sur l'histoire, le droit positif, le droit comparé et les débats doctrinaux entre partisans et détracteurs de la protection des pouvoirs constitués.Livre
Ces études reprennent les éléments de continuité entre les différentes conventions de Lomé et les récents accords de Cotonou qui doivent s'appliquer jusqu'en 2020. Elles portent une appréciation sur les modèles antérieurs et soulignent les obsta[...]Livre
Robert Andersen ; Diane Deom ; David Renders | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2007Les services publics sont en profonde mutation. Leurs modes d'intervention ne cessent d'évoluer. Ainsi constate-t-on que, de plus en plus, l'Administration se voit reconnaître la possibilité d'infliger des sanctions. Cet instrument doit lui perm[...]Livre
Thèse sur la clause de lutte contre les discriminations de l'article 13 du Traité de Rome instituant une Communauté européenne, sur la portée de son adoption et de son utilisation, sur ses applications en droit communautaire, sur les procédures [...]Livre
LAMBRECHT PHILIPPE, Préfacier, etc. ; MARLIERE LAURENT, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2006Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).Livre
Les décisions de l'administration, quels que soient les domaines, sont de plus en plus contestées. L'amélioration de l'arsenal contentieux n'a dès lors rien d'étonnant ; elle répond à une réalité sociale prégnante. La solution ne réside pas seu[...]Livre
LECLERC STEPHANE ; Jean-François Akandji-Kombe | Bruxelles : Bruylant | RENCONTRES EUROPEENNES | 2006Contributions relatives à la notion de citoyenneté européenne, ses contours, sa réalité et ses prolongements (aspects financiers et fiscaux notamment).Livre
En Belgique, comme dans la plupart des Etats européens, l'amnistie, la grâce et la prescription sont les trois mesures pénales de clémence les plus traditionnelles. Cet ouvrage permet de situer ces mesures en regard de la constitution belge.Livre
Contributions et débats d'un colloque de la commission des affaires institutionnelles du Sénat belge, tenu en 2005 à l'occasion des 175 ans de l'indépendance de la Belgique, sur les relations de la constitution belge avec les projets de constitu[...]Livre
En tant que système ouvert, la démocratie est une création continue, en tension permanente entre « crises » et « réajustements » qui président à son développement. La problématique de ce livre cherche, cependant, à dépasser ce discours récurrent[...]Livre
Un essai dont le discours s'appuie sur les philosophes Castoriadis, Kierkegaard, Patocka... pour montrer qu'en dépit de notre volonté, notre statut de souverain nous situe à l'articulation du particulier et du collectif. La citoyenneté n'a pas p[...]Livre
Définition des principales notions de la législation, la doctrine et la jurisprudence du droit administratif belge.Livre
RINGELHEIM JULIE | Bruxelles : Bruylant | COLLECTION DU CENTRE DES DROITS DE L'HOMME DE L'UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN | 2006Texte issu d'une thèse de doctorat soutenue en 2005 à l'Institut universitaire européen sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de protection des minorités religieuses, linguistiques et culturelles au sein du [...]Livre
GAY LAURENCE ; MAZUYER EMMANUELLE ; NAZET-ALLOUCHE DOMINIQUE, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | A la croisée des droits | 2006Etude des traditions constitutionnelles communes aux Etats membres de l'Union européenne en matière de droits sociaux fondamentaux à travers l'analyse de leur protection au sein des principaux ordres juridiques nationaux et des mécanismes censés[...]Livre
Pourquoi l'Union a-t-elle besoin d'une constitution ? Faut-il et peut-on repenser l'élargissement futur de l'Union ? Professeur à l'Université libre de Bruxelles, l'auteur plaide pour la continuation de l'intégration européenne et défend le trai[...]Livre
Christian Behrendt ; Otto Pfersmann, Préfacier, etc. ; SCHOLSEM JEAN-CLAUDE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2006Cette étude de droit comparé examine à partir de la jurisprudence des cours constitutionnelles française, belge et allemande l'influence juridique du juge constitutionnel. Elle pose la question de ses pouvoirs réels. N'intervient-il que pour se [...]Livre
Contributions qui font le point sur la pratique de la laîcité dans le monde en rapport avec les notions de liberté et d'égalité.Livre
La décentralisation mise en oeuvre par les États occidentaux à l'égard des collectivités locales connaît des similitudes nombreuses pour la résolution des problèmes d'organisation territoriale et le droit comparé constitue une aide utile pour id[...]Livre
L'immigration fait l'objet de débats importants, souvent passionnels, notamment dans les champs politique et médiatique : elle est souvent présentée comme un problème. Qu'il s'agisse de la place de l'Islam dans les sociétés européennes, du port [...]Livre
Joëlle Sautois ; Marc Uyttendaele ; UYTTENDAELE NATHALIE ; Marc Uyttendaele, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | LES INEDITS DE DROIT PUBLIC | 2006La première partie de cet ouvrage est consacrée aux limites des compétences régionales dont l'articulation entre les compétences régionales et communautaires et la situation d'exception de Comines-Warneton. Sont examinées, dans la seconde partie[...]Périodique : Titre de revue
Bruxelles : Bruylant 2006-...La revue trimestrielle des droits de l'homme a pour objectif d'offrir une analyse périodique de la place des droits de l'homme parmi les règles de droit et dans la jurisprudence des juridictions nationales et internationales, sur tous les contin[...]Livre
Pistes de réflexion pour une action communautaire fondée sur la reconnaissance explicite de la spécificité des services sociaux d'intérêt général au niveau européen. Le collectif SSIG (regroupant divers organismes sociaux français comme la FNMF,[...]Livre
Sébastien Depré, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 2006Etudes sur les relations entre les acteurs sportifs et publics et sur les politiques publiques qui sont ou peuvent être développées dans des domaines particuliers tels que la jeunesse, la santé et la sécurité, dans un contexte essentiellement belge.Livre
LEVINET MICHEL | Bruxelles : Bruylant | Revue trimestrielle des droits de l'homme. Droit et justice | 2006Reproduisant la substance d'un enseignement donné en 3e année de licence en droit à l'Université de Montpellier I, le présent ouvrage s'efforce de présenter les éléments constitutifs d'une Théorie générale des droits et libertés. S'inscrivant ré[...]Livre
Anthologie de trente-six textes, du XVIIe siècle à 1963, sur l'identité politique européenne et l'unité politique européenne. Propose des textes d'E. Crucé, J.-J. Rousseau, G. Mazzini, V. Hugo, J. Lorimer, Y. Le Trocquer, M. Allais, etc. Le proj[...]Livre
Un politologue, des psychiatres, un sociologue et un psycho-criminologue s'interrogent sur la violence : les différents visages de la violence politique, la phénoménologie du rapport à la loi, les politiques publiques de lutte contre l'insécurit[...]Livre
Ce recueil présente l'état du droit applicable en Belgique de façon spécifique non seulement aux cultes reconnus et aux organisations philosophiques non confessionnelles, mais plus largement aux faits religieux et convictionnels en général. Ce c[...]Livre
CERCLE RICHELIEU SENGHOR DE PARIS ; SABOURIN LISE ; SABOURIN PAUL ; VALOIS PHILIPPE | Bruxelles : Bruylant | 2005Le Cercle Richelieu Senghor de Paris, par la notoriété de ses membres, par le rayonnement international de ses activités, constitue une véritable tribune de la francophonie qui débat chaque mois, dans les salons du Palais du Luxembourg, des gran[...]Livre
Nul ne peut comprendre le droit communautaire s'il ne sait pas ce que signifie l'idée d'intégration. C'est sans doute l'ouvrage fondamental de Pierre Pescatore, publié initialement en 1972, qui en a rendu compte avec le plus d'intelligence dans [...]Livre
Sébastien Depré ; Cédric Molitor, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | DROIT & JUSTICE | 2005La fonction publique a connu de profonds bouleversements ces dernières années. Ils furent initiés par le plan Copernic mais ils dépassèrent très rapidement les limites de l'administration fédérale pour atteindre les autorités communautaires et r[...]Livre
Wilfried Loth, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | ORGANISATION INTERNATIONALE ET RELATIONS INTER ... | 2005À l'heure du débat sur la ratification du traité instituant une Constitution pour l'Europe la question de la gouvernance supranationale est devenue une question qui concerne l'opinion publique dans tous les pays membres de l'Union européenne. Da[...]Livre
Carla Nagels ; MUCCHIELLI LAURENT, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | COLLECTION DES TRAVAUX ET MONOGRAPHIES DE L'ECOLE DES SCIENCES CRIMINOLOGIQUES | 2005La violence des jeunes est devenue un thème de débat récurrent. On s'est pourtant peu intéressé à la manière dont le discours politique se construit autour d'elle. Le présent ouvrage tente de répondre à cette question pour ce qui concerne la Bel[...]Livre
René Côté ; François Crépeau ; Olivier Delas ; Peter Leuprecht, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | MONDIALISATION ET DROIT INTERNATIONAL | 2005La fin du XXe siècle fut marquée par une multiplication des juridictions internationales et des institutions de règlements des différends. Doit-on considérer, malgré les différences qu'elles présentent, que, dans la mesure où ces juridictions so[...]Livre
L'universalisation des droits fondamentaux de l'homme au travail est en marche. Un socle commun a été dégagé par l'Organisation internationale du travail pour faire face à la mondialisation de l'économie malgré la diversité des systèmes juridiqu[...]Livre
La liberté de religion est analysée ici comme une gerbe de droits, de libertés et de responsabilités qui relèvent de la dimension culturelle des droits de l'homme. Ce faisant, elle apparaît au niveau du droit fondamental comme une exigence imméd[...]Livre
Issa Ben Yacine Diallo est un politologue et un diplomate de carrière. Il a longtemps servi aux Nations Unies en différentes qualités, notamment : Directeur de Cabinet du Secrétaire général Javier Perez de Cuellar ; Secrétaire Exécutif de la Com[...]Livre
La création des Communautés européennes au milieu du XX° siècle a donné naissance à un droit de l'intégration. Ce droit est fondé sur l'attribution de compétences à des institutions communes, le développement d'une Communauté de droit et l'attri[...]Livre
Face à la montée en puissance des partis politiques d'extrême droite en Europe, des juristes analysent la situation des partis liberticides au regard de la Convention européenne des droits de l'homme et vis-à-vis des questions concernant notamme[...]Livre
JULIEN-LAFERRIERE FRANCOIS ; LABAYLE HENRI ; EDSTROM ORJAN | Bruxelles : Bruylant | FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUX ... | 2005Des universitaires européens analysent la traduction de 1999 à 2004 dans le droit et les institutions de l'Union européenne des recommandations en matière de politique d'immigration et d'asile faites par le Conseil européen à Tampere en 1999 apr[...]Livre
Maud Devroey | Bruxelles : Bruylant | COLLECTION DES TRAVAUX ET MONOGRAPHIES DE L'ECOLE DES SCIENCES CRIMINOLOGIQUES | 2005Cette version remaniée d'un mémoire de fin d'études en criminologie analyse deux modèles européens opposés de gestion de la prostitution : le modèle néerlandais qui l'a légalisée et le modèle suédois fondé sur la pénalisation de l'achat de servi[...]Livre
Marc Uyttendaele ; Paul Martens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | PRECIS DE LA FACULTE DE DROIT DE L'ULB | 2005Comprend des exposés sur l'Etat et la Constitution, sur les règles qui s'appliquent aux niveaux fédéral, régional et communautaire, sur les institutions spécifiques du pouvoir fédéral, sur l'autonomie des régions et des communautés...Livre
Vassilios Karayannis ; Carine Doutrelepont ; WAELBROECK MICHEL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | 2005Le présent ouvrage constitue, avec des légers remaniements, le fruit d'une recherche accomplie au sein du Centre du droit de l'Information et de la Communication qui a mené son auteur à l'obtention du grade de Docteur en droit de l'Université Li[...]Livre
Jenneke Christiaens ; Dominique De Fraene ; Isabelle Delens-Ravier, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | ECOLE DES SCIENCES CRIMINOLOGIQUES LEON CORNIL | 2005Depuis plusieurs décennies, le système de protection de la jeunesse belge est en discussion. La dynamique des réformes en la matière s'inscrit dans un contexte social, politique et scientifique qui est fortement relié au développement et à l'évo[...]Livre
Ces contributions débattent des mutations du cadre étatique dans une perspective comparatiste. Après une définition du concept de réforme de l'Etat, il a été procédé à l'exploration des diverses orientations pouvant mener à une telle réforme. La[...]