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Marina Blitz ; Nicole Gallus ; Jean-Pol Masson ; et al. | Bruxelles : Bruylant | FAMILLE & DROIT | 2014Livre
Didier Batsele ; MORTIER TONY ; SCARCEZ MARTINE ; Paul Martens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | INITIATIONS | 2014Livre
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Périodique : Titre de revue
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Le présent traité propose une étude des normes, non écrites, de droit positif que l'on désigne par l'expression « principes généraux du droit ». Ceux-ci sont à présent reconnus en Belgique comme source de droit par la Cour de cassation, le Conse[...]Livre
Vincent De Coorebyter, Préfacier, etc. ; MICHIELS VALERIE, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | 2014Livre
Vingt ans après la loi belge relative à la publicité de l'administration, les auteurs comparent les différentes solutions adoptées par les législateurs au regard des nombreuses composantes du droit d'accès aux documents administratifs. Ils exami[...]Livre
Marc Uyttendaele ; Paul Martens, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | PRECIS DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE ... | 2014Livre
POTVIN-SOLIS LAURENCE, Directeur de publication | Bruxelles : Bruylant | COLLOQUES JEAN MONNET | 2014Périodique : Titre de revue
Publiés depuis 1965, les Cahiers de droit européen fournissent une réflexion et une documentation de haut niveau, proche de l’actualité, sur l’évolution de tous les domaines du droit européen, y compris la Convention européenne des droits de l'h[...]Livre
MATHIEN MICHEL, Directeur de publication ; MIGNON JEAN-CLAUDE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Bruylant | MEDIAS, SOCIETES ET RELATIONS INTERNATIONALES | 2013Livre
LA BROSSE RENAUD DE ; MATHIEN MICHEL, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | MEDIAS, SOCIETES ET RELATIONS INTERNATIONALES | 2013